Système de Gestion des Renseignements
Sanitaires et Phytosanitaires

Mesures et pratiques en matière de dédouanement des importations.

États-Unis d'Amérique

Corée, République de

Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Autres Problèmes;

Restrictions à l'importation de gélatine.

Brésil

Norvège

Santé des animaux;

Mesures concernant l'ESB

Suisse

Allemagne; Argentine; Australie; Autriche; Belgique; Brésil; Canada; Chili; Espagne; États-Unis d'Amérique; France; Italie; Pays-Bas; Pologne; République slovaque; République tchèque; Roumanie; Singapour; Slovénie

Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zoonoses;

Prescriptions relatives à l'importation de vin

Union européenne

Brésil

Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;

Régionalisation en matière de santé animale.

Union européenne

États-Unis d'Amérique

Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation;

Interdiction des importations de saumons.

Canada; États-Unis d'Amérique

Australie

Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques;

Niveau zéro de tolérance de la salmonelle dans les produits avicoles importés.

États-Unis d'Amérique

Chili; El Salvador; Honduras; République slovaque; République tchèque

Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zoonoses;

Prescriptions en matière d'essais pour différentes variétés de pommes, cerises et nectarines.

États-Unis d'Amérique

Japon

Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Mesures provisoires; Preuves scientifiques suffisantes;

Restrictions à l'importation de blé

États-Unis d'Amérique

Brésil

Préservation des végétaux; Évaluation des risques;

Mesures sanitaires à l'importation concernant l'ESB

Union européenne

Canada

Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses;

Restrictions à l'importation de blé et de fruits.

États-Unis d'Amérique

Chili

Préservation des végétaux;

Restrictions à l'importation de riz brut.

États-Unis d'Amérique

Honduras

Préservation des végétaux;

Fruits et légumes frais

Australie; États-Unis d'Amérique

Indonésie

Préservation des végétaux; Transparence;

Réglementation en matière de phytoquarantaine

États-Unis d'Amérique

Japon

Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence;

Prescriptions relatives à la certification du riz destiné à la vente au détail.

États-Unis d'Amérique

Panama

Préservation des végétaux;

Restrictions concernant le blé et les graines oléagineuses

États-Unis d'Amérique

Pologne

Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Protection du territoire;

Questions phytosanitaires en général

États-Unis d'Amérique

Préservation des végétaux;

Notification concernant le blé, le seigle et le triticale.

Argentine

Suisse

Préservation des végétaux;

Mesures concernant la grippe aviaire.

États-Unis d'Amérique

Venezuela, République bolivarienne du

Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses;

Règlement concernant les entrepôts et les silos.

Union européenne

République tchèque

Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation;