Système de Gestion des Renseignements
Sanitaires et Phytosanitaires

Niveau zéro de tolérance de la salmonelle dans les produits avicoles importés

États-Unis d'Amérique

Argentine; Canada; Japon

Chili; El Salvador; Honduras; République slovaque; République tchèque

Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zoonoses;

Traduction de la réglementation

Argentine

Thaïlande

Corée, République de; Japon

Autres Problèmes; Transparence;

Produits cosmétiques et ESB

Australie; États-Unis d'Amérique

Brésil; Chili

Union européenne

Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation;

Prescriptions en matière de certification des aliments pour animaux domestiques

États-Unis d'Amérique

Chili

France; Union européenne

Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Zoonoses; Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST);

Zones protégées

Uruguay

Afrique du Sud; Chili; Mexique

Union européenne

Préservation des végétaux;

Fruits et légumes frais

Australie; États-Unis d'Amérique

Indonésie

Préservation des végétaux; Transparence;

Réglementation en matière de phytoquarantaine

États-Unis d'Amérique

Japon

Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence;

Restrictions concernant le blé et les graines oléagineuses

États-Unis d'Amérique

Pologne

Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Protection du territoire;

Mesures concernant la grippe aviaire

États-Unis d'Amérique

Venezuela, République bolivarienne du

Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Grippe aviaire;

Règles concernant les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale

États-Unis d'Amérique

Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Mexique; Nouvelle-Zélande; République tchèque; Suisse; Uruguay

Union européenne

Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB);

Importations de gélatine

Brésil; États-Unis d'Amérique

Argentine; Australie; Chili; Mexique; Thaïlande

Union européenne

Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zoonoses;

Restriction à l'importation de farine de poisson liée à la salmonelle

Chili; Pérou

Union européenne

Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses;

Mesures concernant l'ESB

Union européenne

États-Unis d'Amérique

Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST);

Restrictions à l'importation de fromage

Suisse; Union européenne

Australie; Nouvelle-Zélande

Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques;

Prohibition d'importer les palmiers et produits assimilés

Philippines

Malaisie; Sri Lanka

Brésil

Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation;

Mesure concernant les établissements du secteur de l'alimentation des animaux

États-Unis d'Amérique

Argentine

Union européenne

Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation;

Prescriptions sanitaires concernant la viande de poulet.

Thaïlande

Union européenne

Australie

Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation;

Mesures concernant les produits alimentaires traités par rayonnement ionisant

États-Unis d'Amérique

Union européenne

Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes;

Notification concernant la modification de la Loi japonaise sur la protection des végétaux

États-Unis d'Amérique

Australie; Canada; Chili; Nouvelle-Zélande; Philippines; Union européenne; Uruguay

Japon

Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux;

Restrictions à l'importation de chevaux vivants

Union européenne

Inde

Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation;