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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/SPS/7 29/05/2020 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En
RD/SPS/111 Document de séance non officiel - SPS Committee - Ad referendum adoption of decisions, reports and other documents 29/05/2020 Note; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1658/Rev.4 28/05/2020 Communication; En distribution non restreinte En Es
G/SPS/GEN/1781 Plate-forme pour les certificats et permis électroniques du Ministère du changement climatique et de l'environnement (MOCCAE) - Communication présentée par les Émirats arabes unis 25/05/2020 Communication; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/1782 Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (conotrachelus aguacatae et c. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 25/05/2020 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1780 Comité de Medidas Sanitarias y Fitosanitarias - Declaración de zona libre de moscas de la fruta del género Anastrepha y la especie Rhagoletis pomonella de importancia cuarentenaria - Comunicación de Mexico 19/05/2020 Communication; En distribution non restreinte En Es
G/SPS/W/326 États-Unis d'Amérique 18/05/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Préservation des végétaux; Biotechnologie; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Normes privées; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/324 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations presentees par les membres sur le projet revise de rapport sur le cinquieme examen G/SPS/W/313/Rev.2 et G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1 - Note du Secrétariat 13/05/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/W/325 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet révisé de recommandations pour le cinquième rapport - Note du Secrétariat 13/05/2020 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Espèces envahissantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/1778
G/TBT/GEN/296
Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Argentine, La Colombie, le Costa Rica, El Salvador, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Nicaragua, le Panama, le Paraguay, le Pérou et la République Dominicaine 12/05/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1779 Argentine; Chili l'Argentine et le Chili mettent en œuvre la certification phytosanitaire électronique, supprimant ainsi l'utilisation du papier - Communication présentée par l'Argentine et le Chili 12/05/2020 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.1 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, l'Équateur, les États-Unis, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 11/05/2020 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1776 Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 08/05/2020 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/1777 Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/05/2020 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/1774
G/TBT/GEN/294
Comité des obstacles techniques au commerce - Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les envois d'animaux et de produits agricoles et alimentaires en réponse à la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis 06/05/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1775
G/TBT/GEN/295
Comité des obstacles techniques au commerce - Mesures à prendre dans le cadre des processus de certification biologique en Équateur - Communication présentée par l'Équateur 06/05/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1773 Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Mexique 30/04/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1772 Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Argentine 27/04/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1771 Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Équateur 15/04/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1770 Chili Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili 02/04/2020 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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