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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/11 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Décision du Comité 22/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/11/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Révision de la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Décision du Comité - Révision 15/11/2004 Normes internationales/harmonisation; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/12 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité 11/03/1999 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/12/Corr.1 Examen del funcionamiento y aplicación del Acuerdo sobre la Aplicación de Medidas Sanitarias y Fitosanitarias - Informe del Comité - Corrigendum 24/03/1999 Rapport; En distribution non restreinte Es
G/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Adopté par le Comité le 8 juillet 1999 12/07/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/14 Secrétariat de l'OMC Décision tendant à prolonger la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Décision du Comité du 8 juillet 1999 12/07/1999 Normes internationales/harmonisation; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/15 Secrétariat de l'OMC Directives pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique 18/07/2000 Cohérence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/16 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Deuxième rapport annuel 10/10/2000 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/17 Secrétariat de l'OMC Décision tendant à prolonger la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale 19/07/2001 Normes internationales/harmonisation; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/18 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires -Pprocédure pour la surveillanCe du processus d'harmonisation internationale - Troisième rapport annuel 19/09/2001 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/19 Secrétariat de l'OMC Décision sur la mise en oeuvre de l'article 4 de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 26/10/2001 Équivalence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/19/Add.1 Secrétariat de l'OMC Décision sur la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Décision du Comité - Addendum 15/11/2002 Équivalence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/19/Add.2 Secrétariat de l'OMC Décision sur la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Décision du Comité - Addendum 15/07/2003 Équivalence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/19/Add.3 Secrétariat de l'OMC Décision sur la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Décision du Comité - Addendum 26/03/2004 Équivalence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/19/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Décision sur la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision, y compris les clarifications adoptées par le Comité - Révision 02/04/2004 Équivalence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/19/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Décision sur la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des Mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 23/07/2004 Équivalence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/2 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 04/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/2/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 18/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/20 Secrétariat de l'OMC Equivalence - Programme de travail futur - Décision du Comité 21/03/2002 Équivalence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/21 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quatrième rapport annuel - Adopté par le Comité le 26 juin 2002 27/06/2002 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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