Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 9 sur 261   |   Nombre de documents : 5206   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/21 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quatrième rapport annuel - Adopté par le Comité le 26 juin 2002 27/06/2002 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/22 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 15/11/2002 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/22/Corr.1 Comité de Medidas Sanitarias y Fitosanitarias - Informe al Consejo del Comercio de Servicios sobre el Examen de Transición de China - Corrigendum 03/02/2003 Rapport; En distribution non restreinte Es
G/SPS/23 Secrétariat de l'OMC Rapport au Comité du commerce et du développement sur le traitement spécial et différencié 15/11/2002 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/24 Secrétariat de l'OMC Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales 15/11/2002 Équivalence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/25 Secrétariat de l'OMC Décision tendant à modifier et à prolonger la procédure provisoire pour la surveillance du Processus d'harmonisation internationale - Adoptée par le Comité le 25 juin 2003 01/07/2003 Normes internationales/harmonisation; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/26 Secrétariat de l'OMC Propositions sur le traitement spécial et différencié - Calendrier des travaux - Décision du Comité 02/07/2003 Traitement spécial et différencié; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/27 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre et traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 04/07/2003 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/27/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Implementation and Special and Differential Treatment - Report by the Chairman to the General Council - Corrigendum 09/07/2003 Rapport; En distribution non restreinte En
G/SPS/28 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du Processus d'harmonisation internationale - Cinquième rapport annuel 07/07/2003 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/28/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Fifth Annual Report - Corrigendum 08/08/2003 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En
G/SPS/29 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 11/11/2003 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/3 Secrétariat de l'OMC Renseignements que doivent fournir les gouvernements observateurs - Décision prise par le Comité à sa réunion des 26 et 27 juin 1995 19/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Décision; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre et traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 20/11/2003 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/31 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Sixième rapport annuel adopté par le Comité le 23 juin 2004 24/06/2004 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/32 Secrétariat de l'OMC Processus pour l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord - Décision du Comité 25/06/2004 Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/33 Secrétariat de l'OMC Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Décision du Comité - 27 octobre 2004 02/11/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/33/Add.1 Secrétariat de l'OMC Décision portant prorogation de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement - Décision du Comité du 1er février 2006 - Addendum 06/02/2006 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/33/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres - Décision du Comité - Révision 18/12/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Décision; Recommandation; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/34 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 02/11/2004 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 9 sur 261   |   Nombre de documents : 5206   

 
Réinitialiser