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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1398 Nigéria Normes privées - Communication présentée par le Nigéria 16/03/2015 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/140 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 1999 - Note du Secrétariat 03/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/141 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 03/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/142 Secrétariat de l'OMC Annulation de notifications - Note du Secrétariat 09/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/153 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 1999 - Note du Secrétariat 06/12/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1573 Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 02/10/2017 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1591
G/TBT/GEN/240
Comité des obstacles techniques au commerce - Système d'alerte ePing - Mise à jour présentée par le Secrétariat 01/12/2017 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/160 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 1999 - Note du Secrétariat 07/01/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613/Rev.1 Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 22/06/2018 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/163 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2000 - Note du Secrétariat 03/02/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1634 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) (mars - juin 2018) 10/07/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/166 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2000 - Note du Secrétariat 06/03/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1670 Turquie Modification du nom et du logo du Ministère de l'agriculture sur les certificats sanitaires - Communication présentée par la Turquie 25/01/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1671 Union européenne Séminaire web de l'EFSA : Comment préparer les dossiers de demande d'importation de végétaux à haut risque - 12 février 2019 - En ligne - Communication présentée par l'Union européenne 30/01/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1672 Mexique Déclaration selon laquelle l'État du Chihuahua est une zone exempte de l'anthonome du cotonnier (Anthonomus grandis Boheman) - Communication présentée par le Mexique 01/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1673 Mexique Déclaration selon laquelle les États de Coahuila de Zaragoza et de Durango sont des zones exemptes du ver rose du cotonnier (Pectinophora gossypiella) - Communication présentée par le Mexique 01/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1674 Mexique Déclaration de zones exemptes du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 01/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1675 Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 2) - Lundi, 18 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 20/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1675/Rev.1 Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 2) - Lundi 18 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1676 Séance thématique du Comité SPS permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Mardi 19 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 20/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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