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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/SPS/10 Secrétariat de l'OMC Consultations informelles du comité SPS - 16 septembre 2020 - Ordre du jour annoté 09/09/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/11 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 5 et 6 novembre 2020 - Projet d'ordre du jour annoté 19/10/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/12 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 4 novembre 2020 - Ordre du jour annoté 29/10/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Reunión du Comité SPS des 25 et 26 mars 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 05/03/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/14 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 24 mars 2021 - Ordre du jour annoté 15/03/2021 Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/15 Secrétariat de l'OMC Réunion du comité SPS des 14 -16 juillet 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 25/06/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/16 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 14 juillet 2021 - Ordre du jour annoté 07/07/2021 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/17 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 3 - 5 novembre 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 15/10/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/18 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle – 3 novembre 2021 - Ordre du jour annoté 27/10/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté 04/03/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 11/03/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 16/03/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte Fr
JOB/SPS/2 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président 24/07/2018 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 13/11/2018 Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Biotechnologie; Évaluation des risques; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport de la Présidente - Révision 29/04/2019 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 28/08/2019 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 19/11/2019 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Corrigendum 13/12/2019 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/20 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 23 mars 2022 - Ordre du jour annoté 16/03/2022 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/21 Reunion du Comite SPS des 22 - 24 juin 2022 - Projet d'ordre du jour annote 03/06/2022 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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