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JOB/SPS/2
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Secrétariat de l'OMC
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Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président |
24/07/2018 |
Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; |
Document de la série Job; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/2/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision |
13/11/2018 |
Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Biotechnologie; Évaluation des risques; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); |
Document de la série Job; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/2/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport de la Présidente - Révision |
29/04/2019 |
Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; |
Document de la série Job; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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|
JOB/SPS/2/Rev.3
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision |
28/08/2019 |
Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; |
Document de la série Job; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/2/Rev.4
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision |
19/11/2019 |
Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; |
Document de la série Job; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/2/Rev.4/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Corrigendum |
13/12/2019 |
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Document de la série Job; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/20
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Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 23 mars 2022 - Ordre du jour annoté
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16/03/2022 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/21
|
Secrétariat de l'OMC
|
Reunion du Comite SPS des 22 - 24 juin 2022 - Projet d'ordre du jour annote
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03/06/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/22
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 22 juin 2022 - Ordre du jour annoté |
14/06/2022 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/23
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 9 - 11 novembre 2022 - Projet d'ordre du jour annoté |
21/10/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/24
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 9 novembre 2022 - Ordre du jour annoté
|
02/11/2022 |
Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/26
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 - Ordre du jour annoté |
03/03/2023 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/27
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 22 mars 2023 - Ordre du jour annoté |
13/03/2023 |
Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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|
JOB/SPS/29
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion les 12 et 14 juillet 2023 - Ordre du jour annoté |
23/06/2023 |
Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; |
Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Aérogramme; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/3
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 7 et 8 novembre 2019 - Projet d'ordre du jour annoté |
24/10/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/30
|
|
Réunions informelles - 11 et 12 juillet 2023 - Ordre du jour annoté |
05/07/2023 |
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Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/32
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Réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Ordre du jour annoté |
27/10/2023 |
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Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/33
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Réunions informelles - 13 et 15 novembre 2023 - Ordre du jour annoté
|
06/11/2023 |
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Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/4
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 6 novembre 2019 - Ordre du jour annoté |
30/10/2019 |
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Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/5
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Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté
|
03/03/2020 |
Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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