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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/SPS/19 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté 04/03/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 11/03/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 16/03/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte Fr
JOB/SPS/2 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président 24/07/2018 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 13/11/2018 Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Biotechnologie; Évaluation des risques; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport de la Présidente - Révision 29/04/2019 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 28/08/2019 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 19/11/2019 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Corrigendum 13/12/2019 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/20 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 23 mars 2022 - Ordre du jour annoté 16/03/2022 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/21 Secrétariat de l'OMC Reunion du Comite SPS des 22 - 24 juin 2022 - Projet d'ordre du jour annote 03/06/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/22 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 22 juin 2022 - Ordre du jour annoté 14/06/2022 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/23 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 9 - 11 novembre 2022 - Projet d'ordre du jour annoté 21/10/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/24 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 9 novembre 2022 - Ordre du jour annoté 02/11/2022 Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/26 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 - Ordre du jour annoté 03/03/2023 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/27 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 22 mars 2023 - Ordre du jour annoté 13/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/29 Secrétariat de l'OMC Réunion les 12 et 14 juillet 2023 - Ordre du jour annoté 23/06/2023 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Aérogramme; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/3 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 7 et 8 novembre 2019 - Projet d'ordre du jour annoté 24/10/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/30 Réunions informelles - 11 et 12 juillet 2023 - Ordre du jour annoté 05/07/2023 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/32 Réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Ordre du jour annoté 27/10/2023 Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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