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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2126 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 08/06/2023 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2128 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 13/06/2023 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2130 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 16/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2137 Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 12 - 14 juillet 2023 pour la période allant de mars à juin 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 05/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2154 Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 04/10/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2165 Activités SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 08/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2172 Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 13/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2174 Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 14/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2199 Rapport de la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) à la réunion du comité SPS des 20-22 mars 2024 pour la période allant de novembre 2023 à février 2024 - Communication présentée par le secrétariat de la CIPV 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2200 Rapport de la GSO sur les activités SPS 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2201 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Mars 2024 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2202 Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 27/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2203 Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de novembre 2023 à février 2024 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 27/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2211 Rapport du Secrétariat du Marché commun de l'Afrique orientale et Australe (COMESA) sur les activités SPS - Rapport du COMESA au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 19/03/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/227 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Participation des pays en développement aux activités normatives dans le Cadre de la CIPV - Résumé statistique présenté par le Secrétariat de la CIPV pour la réunion du Comité qui doit se tenir les 14 et 15 mars 2001 08/02/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/237 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé - Réunion des 14 et 15 mars 2001 12/03/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/274 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - Réunion des 10 - 11 juillet 2001 07/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/308 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Commission du Codex Alimentarius - Résumés de réunions récentes 13/03/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/395 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/408 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Intervention de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 24 et 25 juin 2003 20/06/2003 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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