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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1113 Madagascar Décision de la Commission européenne concernant certaines mesures de protection relatives à certains produits originaires de Madagascar - Communication de Madagascar 05/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1116 Corée, République de Situation concernant l'influenza aviaire hautement pathogène - Communication présentée par la République de Corée 11/10/2011 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1117 Pérou Application du règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication du Pérou 12/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1118 Jamaïque Informations sur la lutte contre la bactérie du Huanglongbing - Communication présentée par la Jamaïque 13/10/2011 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1120 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante deuxième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Mise à jour de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 13/10/2011 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1120/Corr.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 52nd meeting of the Sanitary and Phytosanitary (SPS) Committee - Update from the World Health Organization (OIE) - Corrigendum 18/10/2011 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1121 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 13/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1122 Canada Entrée en vigueur du règlement sur la santé des animaux aquatiques - Communication présentée par le Canada 14/10/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1124 Mexique Rapport sur l'analyse épidémiologique de deux foyers d'encéphalite équine vénézuélienne (variant enzootique du sous type I-E) - Communication du Mexique 19/10/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1125 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période: juillet - septembre 2011) - Communication from the International Trade Center (ITC) 19/10/2011 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1126 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 19/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1128 Argentine Informations concernant la reconnaissance officielle du statut de pays indemne de la fièvre aphteuse par l'OIE - Communication de l'Argentine 04/11/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1129 Argentine Plan national de prévention de l'entrée et de la propagation des organismes nuisibles et des maladies par la voie des résidus réglementés - Communication de l'Argentine 04/11/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1130 Argentine Structure organisationnelle du SENASA - Service national de la salubrité et de la qualité des produits agroalimentaires - Communication de l'Argentine 04/11/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1137 Pérou Restrictions de l'accès au marché européen en application du Règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 02/03/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139 Union européenne Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par l'Union européenne 13/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.1 Union européenne Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 15/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.2 Union européenne Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 14/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.3 Union européenne Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 16/03/2015 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.4 Union européenne Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2015 - 2016 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 10/07/2017 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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