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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/313/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Révision 12/06/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1778/Rev.1
G/TBT/GEN/296/Rev.1
Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo Comité des obstacles techniques au commerce - Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Benin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Cote d'Ivoire, l'Egypte, el Salvador, l'Equateur, la Gambie, le Ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Liberia, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigeria, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Senegal, la Sierra Leone et le Togo - Révision 11/06/2020 Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1785 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du secrétariat 11/06/2020 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1784 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à juin 2020 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 10/06/2020 Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.10/Add.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2020 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum 10/06/2020 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/324/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations presentees par les Membres sur les recommandations révisées figurant dans le document G/SPS/W/325 et sur le projet révisée de rapport sur le cinquieme examen (G/SPS/W/313/Rev.2 et G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1) - Note du Secrétariat - Révision 09/06/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/328 Canada Processus relatif au Groupe de travail du Comité SPS de l'OMC sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada 09/06/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/32 Secrétariat de l'OMC Soixante dix septième réunion ordinaire - Réunion des 25 et 26 juin 2020 09/06/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1783 Pérou Mesures concernant les certificats sanitaires relatifs aux ressources et aux produits hydrobiologiques visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Pérou 08/06/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/327 Belize Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Belize 08/06/2020 Normes privées; COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS524/5 Costa Rica Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Procédures convenues pour l'arbitrage au titre de l'article 25 du Mémorandum d'accord 03/06/2020 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Approche hybride pour la réunion du Comité SPS des 25 et 26 juin 2020 - Procédure et calendrier 29/05/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/111 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - SPS Committee - Ad referendum adoption of decisions, reports and other documents 29/05/2020 Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Note; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1658/Rev.4 Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Philippines; Guatemala; Honduras; Paraguay; République dominicaine; Uruguay Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Guatemala, le Honduras, le Paraguay, les Philippines, la République Dominicaine et l'Uruguay - Révision 28/05/2020 Biotechnologie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1781 Émirats arabes unis Plate-forme pour les certificats et permis électroniques du Ministère du changement climatique et de l'environnement (MOCCAE) - Communication présentée par les Émirats arabes unis 25/05/2020 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1782 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (conotrachelus aguacatae et c. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 25/05/2020 Semences; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1780 Mexique Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre anastrepha et de l'espèce rhagoletis pomonella d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 19/05/2020 Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/326 États-Unis d'Amérique Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Observations présentées par les États-Unis sur le projet de rapport révisé du cinquième examen (G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1) 18/05/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Préservation des végétaux; Biotechnologie; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Normes privées; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/324 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations presentees par les membres sur le projet revise de rapport sur le cinquieme examen G/SPS/W/313/Rev.2 et G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1 - Note du Secrétariat 13/05/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/325 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet révisé de recommandations pour le cinquième rapport - Note du Secrétariat 13/05/2020 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Espèces envahissantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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