Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 8 sur 285   |   Nombre de documents : 5693   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/883/Add.1
G/SPS/GEN/918/Add.1
WT/DS391/9
Corée - Mesures visant l'importation de viande bovine et de produits à base de viande bovine en provenance du Canada - Notification d'une solution convenue d'un commun accord - Addendum 21/06/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/897 Secrétariat de l'OMC Rapport (2009) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2009 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/897/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Rapport (2009) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 16/11/2009 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/917
G/SPS/GEN/1015
G/TBT/D/38
WT/DS406/1
États-Unis - Mesures affectant la production et la vente de cigarettes aux clous de girofle - Demande de consultations présentée par l'Indonésie 14/04/2010 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/917
G/SPS/GEN/1015
G/TBT/D/38
WT/DS406/1
États-Unis - Mesures affectant la production et la vente de cigarettes aux clous de girofle - Demande de consultations présentée par l'Indonésie 14/04/2010 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/917/Add.1
G/SPS/GEN/1015/Add.1
G/TBT/D/38/Add.1
WT/DS406/17
États-Unis d'Amérique États-Unis - Mesures affectant la production et la vente des cigarettes aux clous de girofle - Notification d'une solution mutuellement convenue 09/10/2014 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/943 Secrétariat de l'OMC Rapport (2010) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 11/11/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/969 Secrétariat de l'OMC Rapport (2011) sur les Activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 27/10/2011 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/981
G/SPS/GEN/1138
WT/DS430/1
Inde - Mesures concernant l'importation de certains produits agricoles - Demande de consultations présentée par les États-Unis 08/03/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/981
G/SPS/GEN/1138
WT/DS430/1
Inde - Mesures concernant l'importation de certains produits agricoles - Demande de consultations présentée par les États-Unis 08/03/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/995
G/LIC/D/41
G/SG/D43/1
G/TRIMS/D/31
WT/DS444/1
Argentine - Mesures affectant l'importation de marchandises - Demande de consultations présentée par les États-Unis 23/08/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/996
G/LIC/D/42
G/SG/D44/1
G/TRIMS/D/32
WT/DS445/1
Argentine - Mesures affectant l'importation de marchandises - Demande de consultations présentée par le Japon 23/08/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/998
G/SPS/GEN/1186
WT/DS447/1
États-Unis - Mesures affectant l'importation d'animaux, de viandes et d'autres produits d'origine animale en provenance d'Argentine - Demande de consultations présentée par l'Argentine 04/09/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/998
G/SPS/GEN/1186
WT/DS447/1
États Unis - Mesures affectant l'importation d'animaux, de viandes et d'autres produits d'origine animale en provenance d'Argentine - Demande de consultations présentée par l'Argentine 04/09/2012 Santé des animaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/998/Corr.1
G/SPS/GEN/1186/Corr.1
WT/DS447/1/Corr.1
United States - Measures Affecting the Importation of Animals, Meat and Other Animal Products from Argentina - Request for consultations by Argentina - Corrigendum 11/09/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En
G/L/1000
G/SPS/GEN/1187
WT/DS448/1
États-Unis - Mesures affectant l'importation de citrons frais - Demande de consultations présentée par l'Argentine 05/09/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1000
G/SPS/GEN/1187
WT/DS448/1
États-Unis - Mesures affectant l'importation de citrons frais - Demande de consultations présentée par l'Argentine 05/09/2012 Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1000/Corr.1
G/SPS/GEN/1187/Corr.1
WT/DS448/1/Corr.1
United States - Measures Affecting the Importation of Fresh Lemons - Request for consultations by Argentina - Corrigendum 11/09/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En
G/L/1013 Secrétariat de l'OMC Rapport (2012) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/11/2012 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1039 Secrétariat de l'OMC Rapport (2013) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 04/09/2013 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 8 sur 285   |   Nombre de documents : 5693   

 
Réinitialiser