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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1017 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 22/04/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1018 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en avril 2010 - Note du Secrétariat 26/05/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1021 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 15/06/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1021/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision 01/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1025 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mai 2010 - Note du Secrétariat 22/06/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1036 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juin 2010 - Note du Secrétariat 22/07/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1037 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juillet 2010 - Note du Secrétariat 11/08/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1039 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 06/09/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1040 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2010 - Note du Secrétariat 20/09/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1042 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 2010 - Note du Secrétariat 07/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1044 Union européenne Autorité responsable des notifications et Point d'information de l'UE pour l'Accord SPS - Expérience acquise après la révision des Directives concernant la transparence de décembre 2008 - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Genève, 19 et 22 octobre 2010 - Note de réflexion 08/10/2010 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1047 Maroc Mesures prises par le Maroc pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication du Maroc 12/10/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1057 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en octobre 2010 - Note du Secrétariat 15/11/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1058 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en novembre 2010 - Note du Secrétariat 16/12/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1062 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2010 - Note du Secrétariat 07/01/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1066 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2011 - Note du Secrétariat 22/02/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1069 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2011 - Note du Secrétariat 14/03/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1084 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mars 2011 - Note du Secrétariat 26/04/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1085 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en avril 2011 - Note du Secrétariat 18/05/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1109 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juillet 2011 - Note du Secrétariat 08/08/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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