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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/57 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 26/10/2011 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/6 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 15/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/7/Rev.2/Add.1/Corr.1 Notificación de la determinación del reconocimiento de la equivalencia de las medidas sanitarias o fitosanitarias - Decisión del Comité - Corrigendum 30/10/2002 Décision; En distribution non restreinte Es
G/SPS/9 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 30/09/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/9/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 20/01/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/9/Add.2 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 07/03/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/9/Add.3 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 24/06/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/22 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 09/10/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/23 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 27/03/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/25 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 15/10/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1035/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2011 - Note du Secrétariat - Révision 11/11/2010 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1120/Corr.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 52nd meeting of the Sanitary and Phytosanitary (SPS) Committee - Update from the World Health Organization (OIE) - Corrigendum 18/10/2011 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1127 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 2011 - Note du Secrétariat 27/10/2011 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.5/Corr.1 Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2017 - 2018 - Communication présentée par l'Union européenne - Corrigendum 11/03/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/117 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 1998 - Note du Secrétariat 30/04/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/122 Secrétariat de l'OMC Points de contact pour les organisations internationales intergouvernementales - Note du Secrétariat 09/06/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1254 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Note du Secrétariat 18/06/2013 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/126 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 05/07/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/138 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 1999 - Note du Secrétariat 01/10/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1398 Nigéria Normes privées - Communication présentée par le Nigéria 16/03/2015 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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