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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/4 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Note du Secrétariat 29/04/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/40 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 29 et 30 mars 2006 - Note du Secrétariat 26/05/2006 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/42 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 27 et 28 juin 2006 - Note du Secrétariat - Table des Matières 25/09/2006 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/43 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 - Note du Secrétariat 03/01/2007 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/44 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 28 février et 1er mars 2007 - Note du Secrétariat 30/05/2007 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/45 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 27 et 28 juin 2007 - Note du Secrétariat 12/09/2007 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/45/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 27 et 28 juin 2007 - Note du Secrétariat - Corrigendum 31/10/2007 Normes privées; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/46 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 18 et 19 octobre 2007 - Note du Secrétariat 02/01/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/47 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence tenu les 15 et 16 octobre 2007 - Note du Secrétariat 08/01/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/48 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de l'atelier du FANDC sur les outils d'évaluation des capacités dans le domaine SPS - 31 mars 2008 - Note du Secrétariat 06/05/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/49 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 2 et 3 avril 2008 - Note du Secrétariat 18/06/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/49/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting of 2 - 3 April 2008 - Note by the Secretariat - Corrigendum 28/07/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Es
G/SPS/R/5 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 29 et 30 mai 1996 - Note du Secrétariat 09/07/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/5/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting held on 29-30 May 1996 - Note by the Secretariat - Corrigendum 25/07/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/51 Secrétariat de l'OMC Comités des mesures sanitaires et phytosanitaires - Résumé de la réunion des 24 et 25 juin 2008 - Note du Secrétariat 27/08/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/51/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting of 24 - 25 June 2008 - Note by the Secretariat - Corrigendum 05/09/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/53 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 8 et 9 octobre 2008 - Note du Secrétariat 22/12/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/54 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 et 26 février 2009 - Note du Secrétariat 28/04/2009 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/55 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 23 et 24 juin 2009 - Note du Secrétariat 23/09/2009 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/56 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 28 et 29 octobre 2009 - Note du Secrétariat 28/01/2010 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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