|
JOB/AG/209
|
|
Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Observations du Brésil sur le rapport du Président du Conseil Général (JOB/GC/259) |
15/07/2021 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/DEV/10
|
|
Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Dispositions relatives au transfert de technologie dans les Accords de l'OMC |
19/11/2010 |
|
Document de la série Job; Note; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/DEV/60
JOB/TNC/79
|
Afrique du Sud
|
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA
|
09/03/2020 |
Traitement spécial et différencié; |
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/DEV/65
JOB/TNC/97
|
|
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G 90 pour la Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) |
14/09/2021 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/DEV/65/Corr.1
JOB/TNC/97/Corr.1
|
|
Committee on Trade and Development - Special Session - Trade Negotiations Committee - G-90 document for the Special Session of the Committee on Trade and Development (CTD-SS) on 10 Agreement-Specific Special and Differential Treatment Proposals - Corrigendum |
22/09/2021 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
|
|
JOB/MA/34
|
|
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Renforcement des activités normatives internationales - Communication de l'Inde |
08/07/2010 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/MA/55
|
|
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions posées aux coauteurs de la proposition de Décision ministérielle sur les procédures visant à faciliter la recherche de solutions pour les obstacles non tarifaires" - Communication présentée par le groupe des petites économies vulnérable |
03/11/2010 |
|
Communication; Document de la série Job; Proposition; Questions et réponses; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/1
|
Inde; Norvège; Philippines; Suisse
|
Consultations spéciales au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Inde, la Norvège, les Philippines et la Suisse |
18/03/2011 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/10
|
Secrétariat de l'OMC
|
Consultations informelles du comité SPS - 16 septembre 2020 - Ordre du jour annoté
|
09/09/2020 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/11
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 5 et 6 novembre 2020 - Projet d'ordre du jour annoté |
19/10/2020 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/12
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 4 novembre 2020 - Ordre du jour annoté |
29/10/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/13
|
Secrétariat de l'OMC
|
Reunión du Comité SPS des 25 et 26 mars 2021 - Projet d'ordre du jour annoté
|
05/03/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/14
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 24 mars 2021 - Ordre du jour annoté
|
15/03/2021 |
Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/15
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du comité SPS des 14 -16 juillet 2021 - Projet d'ordre du jour annoté |
25/06/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/16
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 14 juillet 2021 - Ordre du jour annoté |
07/07/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/17
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 3 - 5 novembre 2021 - Projet d'ordre du jour annoté |
15/10/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/18
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle – 3 novembre 2021 - Ordre du jour annoté
|
27/10/2021 |
COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/19
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté
|
04/03/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/19/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum
|
11/03/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/19/Corr.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum
|
16/03/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
Fr
|
