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JOB/ACC/UZB/8
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Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Déclaration de M. Alisher Karimov, Vice-ministre de la justice de la République d'Ouzbékistan, sur les faits nouveaux concernant la législation en Ouzbékistan - Sixième réunion du Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Mardi 14 mars 2023 |
13/04/2023 |
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Document de la série Job; Exposé; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/109
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Comité de l'Agriculture - Session extraordinaire - État d'avancement des négociations sur l'agriculture par l'Ambassadeur Stephen Ndun'Gu Karau, Président de la session extraordinaire du Comité de l'agriculture |
05/09/2017 |
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Document de la série Job; Note; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/128
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Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Compilation
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06/12/2017 |
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Document de la série Job; Note - Président; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/209
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Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Observations du Brésil sur le rapport du Président du Conseil Général (JOB/GC/259) |
15/07/2021 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/DEV/10
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Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Dispositions relatives au transfert de technologie dans les Accords de l'OMC |
19/11/2010 |
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Document de la série Job; Note; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/DEV/60
JOB/TNC/79
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Afrique du Sud
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA
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09/03/2020 |
Traitement spécial et différencié; |
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/DEV/65
JOB/TNC/97
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G 90 pour la Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) |
14/09/2021 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/DEV/65/Corr.1
JOB/TNC/97/Corr.1
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Committee on Trade and Development - Special Session - Trade Negotiations Committee - G-90 document for the Special Session of the Committee on Trade and Development (CTD-SS) on 10 Agreement-Specific Special and Differential Treatment Proposals - Corrigendum |
22/09/2021 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
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JOB/MA/34
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Renforcement des activités normatives internationales - Communication de l'Inde |
08/07/2010 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/MA/55
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Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions posées aux coauteurs de la proposition de Décision ministérielle sur les procédures visant à faciliter la recherche de solutions pour les obstacles non tarifaires" - Communication présentée par le groupe des petites économies vulnérable |
03/11/2010 |
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Communication; Document de la série Job; Proposition; Questions et réponses; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/1
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Inde; Norvège; Philippines; Suisse
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Consultations spéciales au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Inde, la Norvège, les Philippines et la Suisse |
18/03/2011 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/10
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Secrétariat de l'OMC
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Consultations informelles du comité SPS - 16 septembre 2020 - Ordre du jour annoté
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09/09/2020 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/11
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 5 et 6 novembre 2020 - Projet d'ordre du jour annoté |
19/10/2020 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/12
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 4 novembre 2020 - Ordre du jour annoté |
29/10/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
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JOB/SPS/13
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Secrétariat de l'OMC
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Reunión du Comité SPS des 25 et 26 mars 2021 - Projet d'ordre du jour annoté
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05/03/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/14
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 24 mars 2021 - Ordre du jour annoté
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15/03/2021 |
Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/15
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du comité SPS des 14 -16 juillet 2021 - Projet d'ordre du jour annoté |
25/06/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
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JOB/SPS/16
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 14 juillet 2021 - Ordre du jour annoté |
07/07/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
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JOB/SPS/17
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 3 - 5 novembre 2021 - Projet d'ordre du jour annoté |
15/10/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
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JOB/SPS/18
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle – 3 novembre 2021 - Ordre du jour annoté
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27/10/2021 |
COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
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