G/SPS/GEN/1537
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) |
08/03/2017 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1550
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
08/06/2017 |
Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Grippe aviaire; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1561
|
Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
|
Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence Caribéenne de Santé Agricole et de Sécurité Sanitaire des Aliments (CAHFSA) |
29/06/2017 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1565
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
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03/07/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1575
|
Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
|
Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence Caribéenne de Santé Agricole et de Sécurité Sanitaire des Aliments (CAHFSA) |
13/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Santé des animaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1578
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de juin à septembre 2017
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13/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1579
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
13/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1601
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
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08/02/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1617
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
07/06/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Additifs alimentaires; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1621
|
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires -- Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à mai 2018
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19/06/2018 |
Prescriptions du plan HACCP; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1623
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
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21/06/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1657
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
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22/10/2018 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1741
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
28/10/2019 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1833
|
Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
|
Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures
sanitaires et phytosanitaires
|
14/10/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Évaluation des risques; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1836
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à septembre 2020
|
15/10/2020 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1845
|
Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport du Secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport 2020 au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC |
20/10/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1924
|
Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
|
Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
24/06/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Parasites; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1953
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Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO)
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Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC |
28/09/2021 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; COVID-19 SPS; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2094
|
Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO)
|
Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC |
21/02/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2123
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Février - mai 2023 |
05/06/2023 |
Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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