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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1073 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1074 Union européenne Aperçu des activités d'assistance technique dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Union européenne 18/03/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1077 Paraguay Rapport sur l'amélioration de la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 21/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1079 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 24/03/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/108 Hong Kong, Chine Aucun nouveau cas de grippe aviaire H5N1 n'a été signalé depuis décembre 1997 - Communication de Hong Kong, Chine 06/01/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1080 Canada Expérience du Canada en matière de recours aux consultations spéciales au titre de l'article 12:2 pour faciliter le règlement d'une question SPS liée au commerce - Communication du Canada 25/03/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1083 Colombie Situation concernant la grippe aviaire - Communication présentée par la Colombie 15/04/2011 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1087 Pérou Règlement n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 07/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1088 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 17/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/109 Argentine Fièvre aphteuse - 1998 - Communication de la République argentine 02/02/1999 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1091 Paraguay Limites maximales de résidus pour certains pesticides agricoles appliquées au sésame - Communication du Paraguay 20/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1092 Costa Rica défense des principes scientifiques du Codex - Ractopamine - Communication présentée par le Costa Rica 20/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1095 Union européenne Approche suivie par l'Union européenne en matière d'audit et d'inspection SPS dans les pays tiers - Communication de l'Union européenne 23/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1096 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1099 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 24/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/110 Costa Rica Le Costa Rica se déclare zone indemne de peste porcine classique 02/03/1999 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1100 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Incidence des normes privées concernant les produits alimentaires dans les pays du cône sud : coûts économiques et implications juridiques - Communication présentée par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 27/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Normes privées; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1101 Chine Présentation du système chinois dg Gestion de la régionalisation concernant la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Déclaration de la Chine à la réunion du Comité tenue les 30 juin et 1er juillet 2011 27/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1103 Nouvelle-Zélande Modification apportée au format des certificats phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 29/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1104 Corée, République de Agence de l'inspection sanitaire - Communication présentée par la République de Corée 29/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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