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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/SPEC/36 Accession de la Mongolie - Projet de notification de la Mongolie 15/05/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/334 Secrétariat de l'OMC Réunion des 29 et 30 mai 1996 15/05/1996 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/61 Secrétariat de l'OMC Projet d'accord entre l'Organisation mondiale du commerce et l'Office international des épizooties - Note du Secrétariat 22/05/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC National Enquiry Points - Note by the Secretariat - Corrigendum 23/05/1996 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte
G/SPS/W/62 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 23/05/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/SPEC/39 Accession de l'Estonie - Éléments d'un projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Estonie 23/05/1996 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/63 Argentine Communication de l'Argentine 24/05/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/32 Comité du commerce et de l'environnement - Produits interdits sur le marché intérieur - Proposition du Nigéria 30/05/1996 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/25
G/L/76
G/SPS/W/64
G/TBT/D/6
WT/DS41/1
États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant l'inspection des produits agricoles - Demande de consultations présentée par les États-Unis 31/05/1996 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/16 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 8 mai 1996 04/06/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/M/17 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 20 mai 1996 06/06/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/66 États-Unis d'Amérique Déclaration prononcée par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mai 1996 - Mesures et pratiques sans fondement scientifique appliquées par la Corée en matière de dédouanement des importations 10/06/1996 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/M/4 Comité des obstacles techniques au commerce - Compte rendu de la réunion tenue le 1er mars 1996 10/06/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 11/06/1996 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/151 Résumé du programme de travail implicite de la Conférence ministérielle de Singapour - Communication des pays membres de l'ANASE 11/06/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/67 Union européenne Encéphalopathie spongiforme bovine - Informations relatives à la maladie et aux mesures visant à protéger la santé animale et publique - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 29 et 30 mai 1996 12/06/1996 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/68 Union européenne Situation concernant l'ESB en Suisse: mai 1996 - Déclaration faite par la Suisse à la réunion des 29 et 30 mai 1996 14/06/1996 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/70 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Révision de la Convention internationale pour la protection des végétaux - Déclaration du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux faite à la réunion des 29 et 30 mai 1996 17/06/1996 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/155 Réunion ministérielle du Groupe de Cairns (Carthagène, 13 et 14 juin 1996) - Communication de l'Australie 24/06/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/65 Uruguay Réglementation concernant les parasites agricoles dans le cadre du commerce international - Communication de l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 05/07/1996 Santé des animaux; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es

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