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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(99)/3978/Rev.1 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste/sujets des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 09/07/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.2 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 15/07/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.3 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 27/07/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.4 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 09/08/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.5 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste, par sujets des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 11/08/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.6 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 07/09/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.7 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste par sujets, des propositions présentées à ce jour dans la Phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 21/09/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.8 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Liste, par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 25/10/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.9 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Liste, par sujet, des propositions présentées dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 18/11/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/4797 [General Council] - Preparations for the 1999 Ministerial Conference - Compilation of Proposals Submitted so far in Phase 2 - Informal Note by the Secretariat 11/08/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
JOB(99)/4797/Rev.1 [General Council] - Preparations for the 1999 Ministerial Conference - Compilation of Proposals Submitted so far in Phase 2 - Informal Note by the Secretariat - Revision 21/09/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
JOB(99)/4797/Rev.2 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Compilation des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 25/10/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/4797/Rev.3 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Compilation des propositions présentées dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 18/11/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/5868 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Texte ministériel: Premier projet 07/10/1999 Document de la série Job; Texte ministériel {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/5868/Add.1 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Texte ministériel: Premier projet - Addendum 11/10/1999 Document de la série Job; Texte ministériel {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/5868/Rev.1 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Texte ministériel: Projet révisé 19/10/1999 Document de la série Job; Texte ministériel {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/2 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Communication de la Fédération de Russie 28/05/2010 Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/BLR/10 Groupe de travail de l'accession du bélarus - Accession du Bélarus - Aide mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC 11/03/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/BLR/10/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du bélarus - Accession du Bélarus - Aide-mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC - Révision 21/12/2020 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/BLR/10/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Aide mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC - Révision 08/09/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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