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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(99)/4797 [General Council] - Preparations for the 1999 Ministerial Conference - Compilation of Proposals Submitted so far in Phase 2 - Informal Note by the Secretariat 11/08/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte
JOB(99)/4797/Rev.1 [General Council] - Preparations for the 1999 Ministerial Conference - Compilation of Proposals Submitted so far in Phase 2 - Informal Note by the Secretariat - Revision 21/09/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
JOB(99)/4797/Rev.2 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Compilation des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 25/10/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/4797/Rev.3 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Compilation des propositions présentées dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 18/11/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/5868 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Texte ministériel: Premier projet 07/10/1999 Document de la série Job; Texte ministériel {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/5868/Add.1 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Texte ministériel: Premier projet - Addendum 11/10/1999 Document de la série Job; Texte ministériel {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/5868/Rev.1 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Texte ministériel: Projet révisé 19/10/1999 Document de la série Job; Texte ministériel {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/2 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Communication de la Fédération de Russie 28/05/2010 Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/AG/109 Comité de l'Agriculture - Session extraordinaire - État d'avancement des négociations sur l'agriculture par l'Ambassadeur Stephen Ndun'Gu Karau, Président de la session extraordinaire du Comité de l'agriculture 05/09/2017 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/AG/128 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Compilation 06/12/2017 Document de la série Job; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/DEV/10 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Dispositions relatives au transfert de technologie dans les Accords de l'OMC 19/11/2010 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/MA/34 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Renforcement des activités normatives internationales - Communication de l'Inde 08/07/2010 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/MA/55 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions posées aux coauteurs de la proposition de Décision ministérielle sur les procédures visant à faciliter la recherche de solutions pour les obstacles non tarifaires" - Communication présentée par le groupe des petites économies vulnérable 03/11/2010 Communication; Document de la série Job; Proposition; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/1 Consultations spéciales au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Inde, la Norvège, les Philippines et la Suisse 18/03/2011 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président 24/07/2018 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 13/11/2018 Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Biotechnologie; Évaluation des risques; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.2 Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport de la Présidente - Révision 29/04/2019 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.3 Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 28/08/2019 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/STDF/1 Sous Comité des pays les moins avancésSous Comité des pays les moins avancés - Tour d'horizon des progrès du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) - Note du Secrétariat 09/10/2012 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
RD/AG/57 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Document de séance non officiel - Sanitary & phytosanitary (SPS) measures : discussion paper from Brazil and Argentina 30/05/2017 Document de travail/de synthèse; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es

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