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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/53 Argentine Déclaration faite par l'Argentine à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Argentine - Suggestions visant à compléter le programme de travail du Comité SPS pour l'année 1996 04/04/1996 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/57 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Déclaration faite par l'Office international des épizooties lors de la réunion des 15 et 16 novembre 1995 04/04/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/PAN/12 [Groupe de travail de l'accession du Panama] - Accession du Panama - Communication du Panama 10/04/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.1/Rev.1
G/SPS/W/27/Add.1/Rev.1
G/TBT/D/3/Add.1/Rev.1
WT/DS5/5/Add.1/Rev.1
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Révision 22/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.2
G/SPS/W/27/Add.2
G/TBT/D/3/Add.2
WT/DS5/5/Add.2
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 22/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.3
G/SPS/W/27/Add.3
G/TBT/D/3/Add.3
WT/DS5/5/Add.3
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 22/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/PAN/17 [Groupe de travail de l'accession du Panama] - Adhésion du Panama - Base de données concernant les prescriptions sanitaires générales applicables aux produits agricoles 22/04/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/6 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par les États-Unis 25/04/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/4 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Note du Secrétariat 29/04/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/14/Add.1
G/L/33/Add.1
G/MA/3/Add.1
G/SPS/W/35/Add.1
G/TBT/D/4/Add.1
WT/DS20/6
Canada Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Notification de la solution convenue d'un commun accord 06/05/1996 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/58 Secrétariat de l'OMC Surveillance de l'utilisation des normes, directives et recommendations internationales - Demande de renseignements émanant du Secrétariat 06/05/1996 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/59 Secrétariat de l'OMC Cohérence: Élaboration de directives - Note du Président 06/05/1996 Cohérence; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/SPEC/34 Accession de la Mongolie - Projet de notification 07/05/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/60 Canada Proposition du Canada concernant la mise en distribution générale des notifications SPS et des listes de points d'information 09/05/1996 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/13 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Renseignements relatifs aux débats engagés dans le cadre de divers Comités de l'OMC sur les questions examinées par le Groupe de travail - Note du Secrétariat 10/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/SPEC/33 Groupe de travail de l'accession du Panama à l'Organisation mondiale du commerce - Projet de rapport 10/05/1996 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/29 Comité du commerce et de l'environnement - Point 7: Question des exportations de produits interdits sur le marché intérieur - Produits visés par des instruments internationaux spécifiques - Note du Secrétariat 14/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/6 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 15/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/4 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 15/05/1996 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/15 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 24 avril 1996 15/05/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es

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