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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(07)/98 Réunion des 27 et 28 juin 2007 - Ordre du jour provisoire annoté 20/06/2007 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/99 [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Traitement spécial et différencié - Libellé de l'article 10:1 de l'Accord SPS suggéré par l'Égypte 21/06/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/12 Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Aperçu des questions examinées pendant les séances de travail conduites par le Président dans le cadre de la réunion du Groupe de négociation sur la facilitation des échanges, du 5 au 9 novembre 2007 - Aide-mémoire 07/03/2008 Document de la série Job; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/23 Réunion des 2 et 3 avril 2008 - Ordre du jour provisoire annoté 27/03/2008 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/3 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Suggestions de textes présentées par la Fédération de Russie 04/02/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/3/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 18/04/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/30 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Questions et réponses 18/04/2008 Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/36 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Synthèse des textes reçus depuis la distribution de la troisième révision du projet de rapport du Groupe de travail 30/04/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/50 Réunion des 24 et 25 juin 2008 - Ordre du jour provisoire annoté 18/06/2008 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/58 Normes privées - Identification de mesures concrètes à prendre par le Comité SPS 03/07/2008 Document de la série Job; Questionnaire; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/97 Normes privées et mesures concrètes à prendre par le comité SPS - Compilation des réponses au questionnaire 25/09/2008 Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/1799 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions se rapportant au paragraphe 9 a) i) de la Déclaration ministérielle - Restructuration des listes du Secrétariat - Communication de l'Uruguay 30/03/1999 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/2037 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Renseignements sur les suggestions concernant la contribution du Secrétariat (job n° 6680) 09/04/1999 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3169 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Note informelle sur les questions de mise en oeuvre - Communication de la Jamaïque, du Kenya, de l'Ouganda, du Pakistan, de Sri Lanka, de la Tanzanie et de la Zambie 03/06/1999 Communication; Document de la série Job; Proposition; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste/sujets des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat 06/07/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.1 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste/sujets des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 09/07/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.2 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 15/07/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.3 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 27/07/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.4 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 09/08/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.5 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle - Liste, par sujets des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 11/08/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es

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