JOB(07)/112/Rev.1
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Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de la Fédération de Russie - Révision |
11/04/2008 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/119
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Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses concernant les mesures SPS |
04/07/2007 |
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Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/14
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Questions résultant de l'examen de l'Accord SPS - Prochaines dispositions envisagées - Note du Secrétariat |
02/02/2007 |
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Document de la série Job; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/157
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[Groupe de travail de l'accession de la Serbie à l'OMC] - Accession de la Serbie - Résumé factuel des points soulevés |
19/10/2007 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/16
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Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés |
19/02/2007 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/16/Rev.1
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Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision |
08/10/2007 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/16/Rev.1/Corr.1
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Working Party on the Accession of Bosnia and Herzegovina - Accession of Bosnia and Herzegovina to the World Trade Organization - Factual Summary of Points Raised - Corrigendum |
31/10/2007 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
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JOB(07)/160
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Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés |
29/10/2007 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/160/Rev.1
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Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision |
09/06/2008 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/160/Rev.2
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Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision |
03/06/2009 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/17
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Réunion des 28 février et 1er mars 2007 - Ordre du jour provisoire annoté |
21/02/2007 |
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Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/19
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Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Renseignements sur la situation de la réglementation dans le domaine sps en Fédération de Russie |
21/02/2007 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/20
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Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Règlements techniques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires |
23/02/2007 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/25
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Traitement spécial et différencié - Déclaration faite par l'Égypte à la réunion informelle du Comité SPS le 27 février 2007 |
28/02/2007 |
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Document de la série Job; Exposé; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/89
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[Organisation mondiale du commerce] - Réunion informelle - Séance d'information informelle sur les normes privées organisée conjointement par la CNUCED et l'OMC - Programme |
13/06/2007 |
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Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/89/Rev.1
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15/06/2007 |
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Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
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JOB(07)/98
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Réunion des 27 et 28 juin 2007 - Ordre du jour provisoire annoté |
20/06/2007 |
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Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(07)/99
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[Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Traitement spécial et différencié - Libellé de l'article 10:1 de l'Accord SPS suggéré par l'Égypte |
21/06/2007 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/12
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Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Aperçu des questions examinées pendant les séances de travail conduites par le Président dans le cadre de la réunion du Groupe de négociation sur la facilitation des échanges, du 5 au 9 novembre 2007 - Aide-mémoire |
07/03/2008 |
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Document de la série Job; Note - Président; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB(08)/23
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Réunion des 2 et 3 avril 2008 - Ordre du jour provisoire annoté |
27/03/2008 |
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Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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