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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/917/Add.1
G/SPS/GEN/1015/Add.1
G/TBT/D/38/Add.1
WT/DS406/17
États-Unis d'Amérique États-Unis - Mesures affectant la production et la vente des cigarettes aux clous de girofle - Notification d'une solution mutuellement convenue 09/10/2014 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/RO/W/65 Comité des règles d'origine - Incidences de la mise en oeuvre des règles d'origine harmonisées sur les autres Accords de l'OMC - Document présenté par les États-Unis 18/05/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/RO/W/74 Comité des règles d'origine - Incidences de la mise en oeuvre des règles d'origine harmonisées sur les autres Accords de l'OMC - Communication du Japon 05/03/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/67 Recueil d'outils et de ressources disponibles en ce qui concerne les procédures d'homologation SPS - Adopté par le Comité le 24 mars 2023 27/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/68 Recommandations concernant les procédures d'homologation SPS - Adoptées par le Comité le 24 mars 2023 27/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/70 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du Monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/100 États-Unis d'Amérique Règlement sanitairaire portant modification du décret d'application de la Loi sur la protection des végétaux proposé par le Japon (G/SPS/N/JPN/37) - Communication des États-Unis 04/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1001 Philippines Mise en oeuvre pilote du logiciel commercial INS - Communication présentée par les Philippines 08/03/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1003 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 09/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1008 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 29/03/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1010 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication de la Commission du Codex Alimentarius (Codex) - Réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1011 Madagascar Mise en place d'un Comité national SPS - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1012 Madagascar Détection de la varoase à Madagascar - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1013 Malawi Renseignements sur les activités pertinentes - Déclaration faite par le Malawi à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1014 République dominicaine Activités des Membres - Déclaration de la République dominicaine à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1017 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 22/04/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1019 Kenya Activités des membres - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1020 Kenya Assistance technique - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1022 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 22/06/2010 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1023 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 22/06/2010 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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