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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1014 République dominicaine Activités des Membres - Déclaration de la République dominicaine à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1017 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 22/04/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1019 Kenya Activités des membres - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1020 Kenya Assistance technique - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1022 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 22/06/2010 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1023 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 22/06/2010 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1024 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1026 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 22/06/2010 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1027 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 22/06/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1030 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renforcement des capacités dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la qualité des aliments - Communication de la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 24/06/2010 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1031 Philippines Situation concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par les Philippines 25/06/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1032 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir - (Période: mars-juin 2010) - Communication présentée par le Centre du commerce international (ITC) 28/06/2010 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1034 République dominicaine Assistance technique - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion des 29 et 30 juin 2010 05/07/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1038 Argentine Analyse des facteurs de risque associés à l'ESB en Argentine - Communication de l'Argentine 13/08/2010 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1039 Maroc Présentation de l'Autorité officielle marocaine chargée de la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC et assurant le point d'information - Communication du Maroc 06/09/2010 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine 20/09/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041/Add.1 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum 08/10/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041/Add.2 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum 09/08/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1043 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1045 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 11/10/2010 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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