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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/346 Processus proposé pour le sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secretariat 27/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/32 Réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Ordre du jour annoté 27/10/2023 Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2159 Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 26/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.9 Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2157 Renseignements à l'intention des membres - Favoriser l'apprentissage et l'impact : le Programme BTSF dans votre langue - Communication présentée par la Commission européenne 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2158 Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2156 Activité parallèle de l'OCDE - Coûts, avantages et efficacité des audits à distance pour la sécurité alimentaire internationale - Communication présentée par l'OCDE 24/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155 Séance thématique du Comite SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 19/10/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/254
JOB/COMTD/5
JOB/MA/171
JOB/SPS/31
JOB/TBT/517
JOB/TF/240
Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Renforcer la sécurité alimentaire par la réforme de l'agriculture et l'utilisation des flexibilités actuelles - Communication présentée par le Brésil 19/10/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.3 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 12/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2154 Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 04/10/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/110/Corr.1 29/09/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.2 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 27/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TPR/1598 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales de la Jordanie, 27 et 29 septembre 2023 - Questions et réponses 27/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/442/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Union europeenne - Compte rendu de la reunion - 5 et 7 juin 2023 - Président: S.E. M. Saqer Abdullah Almoqbel (Arabie Saoudite, Royaume de) - Addendum 27/09/2023 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TPR/1594 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Remarques finales du Président 22/09/2023 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
WT/REG439/1/Rev.1 22/09/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/242
G/C/W/836
G/SPS/W/345
G/TBT/W/776
G/TFA/W/95/Rev.1
TN/AG/W/11
Comité de la facilitation des échanges - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, Session extraordinaire - Renforcer le rôle de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges dans la promotion de la sécurité alimentaire - Communication des États-Unis 21/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/LIC/N/3/BRA/12 21/09/2023 En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TPR/1590/Corr.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses - Corrigendum 21/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es

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