G/SPS/W/340
|
|
Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2
|
02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/341
|
|
Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 |
02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/342
|
|
Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les responsables du Groupe thématique 4
|
02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/343
|
|
Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 5 |
02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/R/109/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
31/05/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Compte rendu; |
Mis en distribution générale |
En
|
G/AG/N/HKG/54
|
|
Comité de l'agriculture - Notification - Hong Kong, Chine - Soutien interne - Tableau DS:1 - Exercice budgétaire 2022 / 23 |
30/05/2023 |
|
|
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/TN/CTD/3/Corr.1 JOB/TNC/110/Corr.1
|
|
Comité du commerce et du développement, Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)] - Corrigendum |
30/05/2023 |
|
Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
PRESS/926
|
|
Communiqué de presse - Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) - L'Allemagne s'engage à verser 150 000 EUR pour stimuler les exportations de produits alimentaires sûrs en provenance des pays en développement
|
26/05/2023 |
|
Communiqué de presse; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
WT/TPR/S/444
|
|
Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Fidji |
24/05/2023 |
|
Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
WT/ACC/COM/23/Rev.6
|
|
Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision
|
23/05/2023 |
|
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB/TN/CTD/3 JOB/TNC/110
|
|
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G-90 pour la session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur des propositions concernant le traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par le G-90 [Groupe africain, Groupe des PMA et Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP)]
|
22/05/2023 |
|
Communication; Document de la série Job; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
WT/ACC/SPEC/AZE/4/Rev.5
|
|
Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan à l'Organisation mondiale du commerce - Révision |
22/05/2023 |
|
Rapport; Rapport {projet}; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
RD/TPR/1552
|
|
Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale du Libéria - 24 et 26 mai 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance |
17/05/2023 |
|
Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
WT/DS291/37/Add.177
|
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
17/05/2023 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
WTO/AIR/SPS/41
|
Secrétariat de l'OMC
|
Quatre-vingt-sixième réunion ordinaire - Réunion du 12 au 14 juillet 2023 |
17/05/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Programme de travail SPS - CM12; |
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
WT/TPR/S/440/Rev.1
|
|
Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - El Salvador - Révision |
16/05/2023 |
|
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
WT/DSB/M/477
|
|
Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 31 mars 2023 - Présidente : S.E. Mme athaliah lesiba molokomme (Botswana) |
12/05/2023 |
|
Compte rendu; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
WT/TPR/M/438
|
|
Organe d'examen des politiques commerciales - 1er et 3 mars 2023 - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Mme Athaliah Lesiba Molokomme (Botswana) |
11/05/2023 |
|
Compte rendu; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
|
G/SPS/R/109
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 22 24 mars 2023 - Note du Secrétariat
|
05/05/2023 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Rapport; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
ICN/SPS/2
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
03/05/2023 |
|
Communication; |
À distribution restreinte |
En
|