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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/ENQ/3/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 31/01/1996 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/D/5 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (Hormones) - Demande de consultations présentée par les États-Unis 31/01/1996 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/2 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (Hormones) - Demande de participation aux consultations - Communication de la Nouvelle-Zélande 08/02/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/3 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Demande de participation aux consultations - Communication de l'Australie 09/02/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/4 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Demande de participation aux consultations - Communication du Canada 13/02/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/278 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Réunion du 11 mars 1996 26/02/1996 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/47 Secrétariat de l'OMC Modifications qu'il est proposé d'apporter aux procédures de notification recommandées - Note du Secrétariat 06/03/1996 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/48 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat 06/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/293 Secrétariat de l'OMC Réunion des 20 et 21 mars 1996 07/03/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/50 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des membres et des observateurs pendant l'année 1995 - Note du Secrétariat 08/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/49 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 15/03/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/51 Union européenne Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Communauté européenne 15/03/1996 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/8 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 29 janvier 1996 et 14 février 1996 18/03/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/NOP/5 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Réunion du 11 mars 1996 - Note du Secrétariat 20/03/1996 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/INF/5 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 20/03/1996 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS26/5 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Acceptation par les Communautés européennes des demandes de participation aux consultations présentées par la Nouvelle-Zélande, l'Australie et le Canada 28/03/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/54 Canada Déclaration faite par le Canada à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observations préliminaires sur le document intitulé Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS (G/SPS/W/34) 02/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/55 États-Unis d'Amérique Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observation préliminaires concernant le document intitulé "Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatif aux SPS" (G/SPS/W/34) 02/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/56 Organisation mondiale de la santé (OMS) Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé à la réunion des 20 et 21 mars 1996 02/04/1996 Santé des personnes; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/52 Chili Déclaration faite par le Chili à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Chili: Déclaration de pays exempts de mouches des fruits 04/04/1996 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es

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