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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/592 Secrétariat de l'OMC Rapport (2002) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 13/11/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/485 Secrétariat de l'OMC Rapport (2001) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 04/10/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/411 Secrétariat de l'OMC Rapport (2000) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 13/11/2000 Cohérence; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/315 Secrétariat de l'OMC Rapport (1999) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 28/07/1999 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/337 Rapport (1999) du Conseil du commerce des marchandises 25/10/1999 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/274 Secrétariat de l'OMC Rapport (1998) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/11/1998 Cohérence; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/197 Secrétariat de l'OMC Rapport (1997) du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 27/10/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/38 Secrétariat de l'OMC Rapport (1995) du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 21/11/1995 Normes internationales/harmonisation; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/498 Rappel: Dispositions relatives à la transparence 06/12/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1095 Secrétariat de l'OMC Quinzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 19/05/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/7635/Rev.1 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 13/12/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205/Rev.1 Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 14/12/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205/Rev.2 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision 15/12/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/7635 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de Décision du Conseil général 29/11/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/8205 Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général 14/12/2000 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1020 Secrétariat de l'OMC Quatorzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 08/02/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3061 Secrétariat de l'OMC Quarantième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 18 et 19 octobre 2007 31/08/2007 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3236 Secrétariat de l'OMC Quarante-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 8 et 9 octobre 2008 08/09/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3306 Quarante-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 25 et 26 février 2009 16/01/2009 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3421 Secrétariat de l'OMC Quarante-sixième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires:Rappel des dates importantes - Réunion des 28 et 29 octobre 2009 17/09/2009 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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