Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 5 sur 249   |   Nombre de documents : 4979   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/C/W/187/Add.3 Council for Trade in Goods - Request for a WTO Waiver - New ACP-EC Partnership Agreement - Addendum 14/04/2000 Communication; Mis en distribution générale En
G/C/W/402/Corr.1
G/SPS/GEN/820/Corr.1
S/C/W/270/Corr.3
WT/REG/W/44/Corr.1
WT/TPR/S/102/Corr.1
WT/TPR/S/177/Add.1/Corr.1
WT/TPR/S/177/Rev.1/Corr.1
Secrétariat de l'OMC Dénomination - Corrigendum 09/06/2016 Autres Problèmes; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/499 Conseil du commerce des marchandises - Examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions des États-Unis à la Chine 11/11/2004 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/525 Conseil du commerce des marchandises - Ordre du jour proposé - Réunion du 15 juillet 2005 11/07/2005 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/627 Rapport (2009) du Conseil du commerce des marchandises - (Projet) 21/10/2009 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/748
G/MA/W/136
G/SPS/W/295
G/TFA/W/4
IP/C/W/637
WT/GC/W/737
Conseil général - Conseil du commerce des marchandises - Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Comité de l'accès aux marchés - Comité de la facilitation des échanges - Questions de la République kirghuize au Kazakhstan concernant les mesures restrictives pour le commerce appliquées par le Kazakhstan 23/11/2017 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/28
G/SPS/W/29
WT/DS18/1
Australie; Canada Australie - Mesures visant les importations de saumons - Demande de consultations présentée par le Canada 11/10/1995 Santé des animaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Protection du territoire; Demande de consultations; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/38 Secrétariat de l'OMC Rapport (1995) du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 21/11/1995 Normes internationales/harmonisation; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/39
G/SPS/W/40
WT/DS21/1
États-Unis d'Amérique Australie - Mesures affectant l'importation de salmonides - Demande de consultations présentée par les États-Unis 23/11/1995 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/39/Add.1
G/SPS/W/40/Add.1
WT/DS21/10
Australie; États-Unis d'Amérique Australie - Mesures affectant l'importation de salmonidés - Notification de la solution convenue d'un commun accord 01/11/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification 07/10/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/118 Secrétariat de l'OMC Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/10/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/134 Rapport du Conseil du commerce des marchandises au Conseil général [1996] 05/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/170 Règlement intérieur des réunions du Approuvé par le Conseil du commerce des marchandises le 11 juin 1997 20/06/1997 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/197 Secrétariat de l'OMC Rapport (1997) du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 27/10/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.25 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 21/02/2018 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/235
WT/DS26/14
WT/DS48/12
Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Surveillance de la mise en oeuvre des recommandations et décisions - Demande d'arbitrage présentée par les Communautés européennes 16/04/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/243
G/LIC/D/22
G/SPS/GEN/71
WT/DS133/1
Suisse République slovaque - Mesures concernant l'importation de produits laitiers et le transit de bétail - Demande de consultations présentée par la Suisse 18/05/1998 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/246
G/SPS/GEN/84
G/TBT/D/17
WT/DS137/1
Canada Communautés européennes - Mesures visant les importations de bois de conifères en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada 24/06/1998 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/274 Secrétariat de l'OMC Rapport (1998) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/11/1998 Cohérence; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 5 sur 249   |   Nombre de documents : 4979   

 
Réinitialiser