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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/204/Rev.21/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.13/Corr.1
Secrétariat de l'OMC 23/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/204/Rev.22
G/SPS/GEN/804/Rev.14
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel – mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2022 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.23
G/SPS/GEN/804/Rev.15
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives á la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2023 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1819 Japon Réponse du Japon à la déclaration faite par un Membre à la réunion du Comité SPS du 25 juin 2020 au sujet des renseignements actualisés concernant la situation des denrées alimentaires en provenance du Japon après l'accident survenu à la centrale nucléaire Fukushima Daiichi de TEPCO (G/SPS/GEN/1233/Rev.2) - Communication présentée par le Japon 13/08/2020 Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
Secrétariat de l'OMC Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses 07/07/2017 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/300 Procédures de notification au Comité SPS - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 06/06/2018 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/312 Brésil Atelier sur la transparence et la coordination 15 - 16 juillet 2019 - Cinquième examen - Communication du Brésil 20/03/2019 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2040 Ukraine Point de l'ordre du jour 3A - Partage de renseignements - Renseignements communiqués par les Membres sur les activités pertinentes - Communication présentée par l'Ukraine 24/06/2022 Transparence; Médicaments vétérinaires; Certification, contrôle et inspection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/96 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William rappard, Genève - Note du Secrétariat 20/11/2019 Transparence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/3/Rev.2/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Unofficial room document - The relationship between the Trade Facilitation Agreement and the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures (SPS Agreement) - Corrigendum 30/10/2018 Transparence; Certification, contrôle et inspection; Document de séance; À distribution restreinte En
RD/SPS/225 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Presentation for new SPS Delegates - Monday, 13 March 2023 - An overview to the functioning of the SPS Committee - WTO Secretariat 13/03/2023 Transparence; Assistance technique; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/14 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 24 mars 2021 - Ordre du jour annoté 15/03/2021 Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Corr.1 Secrétariat de l'OMC SPS Technical Assistance and Training Activities (1 September 1994 to 31 August 2004) - Note by the Secretariat - Corrigendum 03/11/2004 Transparence; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/7/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Au 1er décembre 2008 - Révision 20/06/2008 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Révision 04/06/2018 Transparence; Décision; Recommandation; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Révision 16/01/2023 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 15/03/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/10 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 09/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/10/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 14/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/11 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 02/11/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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