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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/109/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 31/05/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/11 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 10 et 11 juin 1998 - Note du Secrétariat 17/08/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/11/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 10-11 June 1998 - Note by the Secretariat - Corrigendum 12/10/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/110 Résumé de la réunion du 12 au 14 juillet 2023 - Note du Secrétariat 13/09/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/110/Corr.1 29/09/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/111 Résumé de la réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Note du Secrétariat 18/12/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr
G/SPS/R/12 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 15 et 16 septembre 1998 - Note du Secrétariat 29/10/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/12/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 15-16 September 1998 - Note by the Secretariat - Corrigendum 08/12/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/13 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 11 et 12 novembre 1998 - Note du Secrétariat 15/01/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/14 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 10 et 11 mars 1999 - Note du Secrétariat 07/05/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/14/Corr.1 19/07/1999 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale Es
G/SPS/R/15 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 7 et 8 juillet 1999 - Note du Secrétariat 20/09/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/15/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 7-8 July 1999 - Note by the Secretariat - Corrigendum 29/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/16 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - 9 novembre 1999 - Note du Secrétariat 20/01/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/17 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de la réunion tenue les 10 et 11 novembre 1999 - Note du Secrétariat 24/02/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/17/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 10-11 November 1999 - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/17/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 10 - 11 November 1999 - Note by the Secretariat - Corrigendum 20/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/18 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 15 et 16 mars 2000 - _x000D_ Note du Secrétariat_x000D_ 18/04/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/19 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 21 et 22 juin 2000 - Note du Secrétariat 01/08/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/2 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 26 et 27 Juin 1995 - Note du Secrétariat 18/07/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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