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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(07)/112/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de la Fédération de Russie - Révision 11/04/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/119 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses concernant les mesures SPS 04/07/2007 Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/14 Questions résultant de l'examen de l'Accord SPS - Prochaines dispositions envisagées - Note du Secrétariat 02/02/2007 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/157 [Groupe de travail de l'accession de la Serbie à l'OMC] - Accession de la Serbie - Résumé factuel des points soulevés 19/10/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/16 Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés 19/02/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/16/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 08/10/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/16/Rev.1/Corr.1 Working Party on the Accession of Bosnia and Herzegovina - Accession of Bosnia and Herzegovina to the World Trade Organization - Factual Summary of Points Raised - Corrigendum 31/10/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte
JOB(07)/160 Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés 29/10/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/160/Rev.1 Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 09/06/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/160/Rev.2 Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 03/06/2009 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/17 Réunion des 28 février et 1er mars 2007 - Ordre du jour provisoire annoté 21/02/2007 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/19 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Renseignements sur la situation de la réglementation dans le domaine sps en Fédération de Russie 21/02/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/20 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Règlements techniques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/02/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/25 Traitement spécial et différencié - Déclaration faite par l'Égypte à la réunion informelle du Comité SPS le 27 février 2007 28/02/2007 Document de la série Job; Exposé; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/89 [Organisation mondiale du commerce] - Réunion informelle - Séance d'information informelle sur les normes privées organisée conjointement par la CNUCED et l'OMC 13/06/2007 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/89/Rev.1 15/06/2007 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte
JOB(07)/98 Réunion des 27 et 28 juin 2007 - Ordre du jour provisoire annoté 20/06/2007 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/99 [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Traitement spécial et différencié - Libellé de l'article 10:1 de l'Accord SPS suggéré par l'Égypte 21/06/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/12 Groupe de négociation sur la facilitation des échanges - Aperçu des questions examinées pendant les séances de travail conduites par le Président dans le cadre de la réunion du Groupe de négociation sur la facilitation des échanges, du 5 au 9 novembre 2007 - Aide-mémoire 07/03/2008 Document de la série Job; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/23 Réunion des 2 et 3 avril 2008 - Ordre du jour provisoire annoté 27/03/2008 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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