JOB(06)/263/Corr.1
|
|
|
15/12/2006 |
|
Note d'information; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
|
JOB(06)/61
|
|
Réunion des 29 et 30 mars 2006 - Ordre du jour provisoire annoté |
22/03/2006 |
|
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/104
|
|
[Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Traitement spécial et différencié - Révision proposée de la Décision G/SPS/33 - Communication Présentée par L'égypte |
25/06/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; Proposition; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/111
|
|
Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits soumis à contrôle quarantenaire sur le territoire de la Fédération de Russie |
27/06/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/111/Rev.1
|
|
Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits soumis à contrôle quarantenaire sur le territoire de la Fédération de Russie - Révision |
11/04/2008 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/112
|
|
Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de la Fédération de Russie |
27/06/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/112/Rev.1
|
|
Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de la Fédération de Russie - Révision |
11/04/2008 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/119
|
|
Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses concernant les mesures SPS |
04/07/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/14
|
|
Questions résultant de l'examen de l'Accord SPS - Prochaines dispositions envisagées - Note du Secrétariat |
02/02/2007 |
|
Document de la série Job; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/157
|
|
[Groupe de travail de l'accession de la Serbie à l'OMC] - Accession de la Serbie - Résumé factuel des points soulevés |
19/10/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/16
|
|
Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés |
19/02/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/16/Rev.1
|
|
Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision |
08/10/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/16/Rev.1/Corr.1
|
|
Working Party on the Accession of Bosnia and Herzegovina - Accession of Bosnia and Herzegovina to the World Trade Organization - Factual Summary of Points Raised - Corrigendum |
31/10/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
|
JOB(07)/160
|
|
Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés |
29/10/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/160/Rev.1
|
|
Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision |
09/06/2008 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/160/Rev.2
|
|
Accession de la RDP lao à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision |
03/06/2009 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/17
|
|
Réunion des 28 février et 1er mars 2007 - Ordre du jour provisoire annoté |
21/02/2007 |
|
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/19
|
|
Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Renseignements sur la situation de la réglementation dans le domaine sps en Fédération de Russie |
21/02/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/20
|
|
Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Règlements techniques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires |
23/02/2007 |
|
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
JOB(07)/25
|
|
Traitement spécial et différencié - Déclaration faite par l'Égypte à la réunion informelle du Comité SPS le 27 février 2007 |
28/02/2007 |
|
Document de la série Job; Exposé; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|