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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/62 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 14 juillet 2017 25/07/2017 Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Cohérence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Assistance technique; Traitement spécial et différencié; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1000 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes récentes de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Rapport à la 47ème réunion du Comité SPS 08/03/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1006 Centre du commerce international (CCI) Rapport du Centre du commerce international (ITC) - (juillet 2009 - février 2010) - Réunion des 17 et 18 mars 2010 11/03/2010 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1007 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 47ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 17 et 18 mars 2010 15/03/2010 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1028 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 29 et 30 juin 2010 23/06/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1033 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 48ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 29 et 30 juin 2010 28/06/2010 Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1049 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 13/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1049/Corr.1 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 09/11/2010 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1050 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 49ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 20 et 21 octobre 2010 14/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1078 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités d'assistance technique de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 50ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 30 et 31 mars 2011 23/03/2011 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1094 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur L'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires - Rapport à la 51ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 30 juin et du 1er juillet 2011 22/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1098 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) relevant du renforcement des capacités 24/06/2011 Santé des animaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1102 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 28/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1119 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 52ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 19 et 20 octobre 2011 13/10/2011 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1123 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 19 et 20 octobre 2011 17/10/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1148 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - 27 - 29 mars 2012 - Période couverte par le rapport: octobre 2011- mars 2012 26/03/2012 Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1151 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - du 27 au 29 mars 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur 27/03/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1166 Organisation internationale de normalisation (ISO) Rapport d'activité - Communication de l'Oganisation internationale de normalisation (ISO) 04/07/2012 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1171 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 10 - 11 juillet 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur 09/07/2012 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1172 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 54ème réunion du 10 et 11 juillet 2012 10/07/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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