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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2167 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS novembre 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 08/11/2023 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155/Rev.1 Séance thématique du Comité SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 06/11/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2164 Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Juin à septembre 2023 06/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/SPS/5 06/11/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
JOB/SPS/33 Réunions informelles - 13 et 15 novembre 2023 - Ordre du jour annoté 06/11/2023 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
TN/CTD/W/34
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2163
G/TBT/GEN/363
Utilisateurs d'ePing : niveaux d'accès - Note du Secrétariat 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1508
G/SPS/69
Conseil du commerce des marchandises - Rapport sur l'amélioration du fonctionnement du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Comité SPS au Conseil du commerce des marchandises 31/10/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2160 Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant d'août à novembre 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) et par le responsable 30/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2161 87ème réunion du Comité - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 30/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2134/Rev.2 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat - Révision 27/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344/Rev.2 Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport à la treizième Conférence ministérielle - Révision 27/10/2023 Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/346 Processus proposé pour le sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secretariat 27/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/32 Réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Ordre du jour annoté 27/10/2023 Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2159 Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 26/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.9 Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2157 Renseignements à l'intention des membres - Favoriser l'apprentissage et l'impact : le Programme BTSF dans votre langue - Communication présentée par la Commission européenne 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2158 Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2156 Activité parallèle de l'OCDE - Coûts, avantages et efficacité des audits à distance pour la sécurité alimentaire internationale - Communication présentée par l'OCDE 24/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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