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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/48/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Corrigendum 03/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat 06/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/170 Règlement intérieur des réunions du Approuvé par le Conseil du commerce des marchandises le 11 juin 1997 20/06/1997 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/256 Rapports annuels (1997) - Volume I et II 21/01/1998 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/112 Rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification 07/10/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/ALB/51 Rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Albanie à l'Organisation mondiale du commerce 13/07/2000 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/26 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République kirghize 31/07/1998 Protocole {projet}; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LVA/32 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lettonie à l'Organisation mondiale du commerce 30/09/1998 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/59 Rapport du Groupe de travail de l'accession de la Croatie à l'Organisation mondiale du commerce 29/06/2000 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/134 Rapport du Conseil du commerce des marchandises au Conseil général [1996] 05/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/118 Secrétariat de l'OMC Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/10/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/897 Secrétariat de l'OMC Rapport (2009) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2009 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/627 Rapport (2009) du Conseil du commerce des marchandises - (Projet) 21/10/2009 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/866 Secrétariat de l'OMC Rapport (2008) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 07/11/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/842 Secrétariat de l'OMC Rapport (2007) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 20/11/2007 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/794 Secrétariat de l'OMC Rapport (2006) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 30/10/2006 Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/755 Secrétariat de l'OMC Rapport (2005) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 01/11/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/709 Secrétariat de l'OMC Rapport (2004) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 08/11/2004 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/661 Secrétariat de l'OMC Rapport (2003) sur les Activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 18/11/2003 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/592 Secrétariat de l'OMC Rapport (2002) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 13/11/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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