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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/AG/W/25
G/L/76
G/SPS/W/64
G/TBT/D/6
WT/DS41/1
États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant l'inspection des produits agricoles - Demande de consultations présentée par les États-Unis 31/05/1996 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/26
G/L/91
G/SPS/W/71
G/TBT/D/7
WT/DS48/1
Canada Communautés européennes - Mesures visant les animaux vivants et les viandes (hormones) - Demande de consultations présentée par le Canada 08/07/1996 Santé des animaux; Équivalence; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/26/Add.1
G/L/91/Add.1
G/SPS/W/71/Add.1
G/TBT/D/7/Add.1
WT/DS48/27
Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Notification de la solution convenue d'un commun accord - Addendum 03/10/2017 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/55 Comité de l'agriculture - Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la Thaïlande à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 25/09/2002 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/59 Comité de l'agriculture - Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du Mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 15/09/2003 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/236
G/SPS/GEN/2125
WT/COMTD/W/275
WT/CTE/W/253
Argentine Comité de l'agriculture - Comité du commerce et de l'environnement - Comité du commerce et du développement - Coopération technique internationale en matière de sécurité alimentaire mondiale fournie par la République argentine pendant la période 2012 - 2022 - Communication présentée par l'Argentine 06/06/2023 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/242
G/C/W/836
G/SPS/W/345
G/TBT/W/776
G/TFA/W/95/Rev.1
TN/AG/W/11
Comité de la facilitation des échanges - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, Session extraordinaire - Renforcer le rôle de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges dans la promotion de la sécurité alimentaire - Communication des États-Unis 21/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/1 Conseil du commerce des marchandises - Compte-rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 20 février 1995 27/03/1995 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/8 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 29 janvier 1996 et 14 février 1996 18/03/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/15 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 1er, 4 et 6 novembre 1996 28/11/1996 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/20 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 11 juin 1997 10/07/1997 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/38 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard les 25 et 30 mars 199 19/04/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/41 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William le 15 octobre 1999 22/11/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/44 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 7 juillet et 16 octobre 2000 30/10/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/81 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion du Conseil du commerce des marchandises tenue le 15 juillet 2005 01/08/2005 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/34 Projet de Rapport (1995) du Conseil du commerce des marchandises 22/11/1995 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/80 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Note d'information du Secrétariat 23/05/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/92 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Projet de plan d'action présenté par la Suisse 30/09/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/98 Projet - Rapport (1997) du Conseil du commerce des marchandises 10/11/1997 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/98/Rev.1 Projet - Rapport (1997) du Conseil du commerce des marchandises - Révision 26/11/1997 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es

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