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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/311/Add.1 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 15/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/311/Add.1/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 01/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.1/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 20/09/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.2 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Observations communiquées par l'OIE - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.2/Corr.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Observations communiquées par l'OIE - Note du Secrétariat - Corrigendum 18/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.3 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner observations - Communiquées par la CIPV - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Pest-free areas - Provisions (Article 6) & Guidelines (G/SPS/48) - WTO Secretariat 09/03/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/111 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - SPS Committee - Ad referendum adoption of decisions, reports and other documents 29/05/2020 Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Note; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/167 Argentine Procédure d'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de l'Argentine 22/12/2004 Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1820 États-Unis d'Amérique Réponses des États-Unis aux questions de l'Inde figurant dans le document G/SPS/W/318/Rev.2 (section 11.3) - Communication des États-Unis 20/08/2020 Transparence; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1850 Secrétariat de l'OMC Recueil de ressources visant à faciliter la mise en ouvre des mécanismes nationaux de coordination en matière SPS - Note du Secrétariat 29/10/2020 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1850/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Recueil de ressources visant à faciliter la mise en ouvre des mécanismes nationaux de coordination en matière SPS - Note du Secrétariat - Révision 25/02/2021 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/10 Chili Document de séance non officiel - Thematic session on notification of trade-facilitating SPS measures, 22 March 2017 - Transparency, trade-facilitating SPS measures, Chile's experience - Gonzalo Ríos 31/03/2017 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/9 Union européenne Document de séance non officiel - Thematic session on notification of trade-facilitating SPS measures, 22 March 2017 - Notification of trade-facilitating SPS measures - EU practices - Carlos Alvarez Antolinez 31/03/2017 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.21
G/SPS/GEN/804/Rev.13
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 19/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.21/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.13/Corr.1
Secrétariat de l'OMC 23/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1819 Japon Réponse du Japon à la déclaration faite par un Membre à la réunion du Comité SPS du 25 juin 2020 au sujet des renseignements actualisés concernant la situation des denrées alimentaires en provenance du Japon après l'accident survenu à la centrale nucléaire Fukushima Daiichi de TEPCO (G/SPS/GEN/1233/Rev.2) - Communication présentée par le Japon 13/08/2020 Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
Secrétariat de l'OMC Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses 07/07/2017 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/300 Procédures de notification au Comité SPS - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 06/06/2018 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

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