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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(03)/62 Réunion des 2 et 3 avril 2003 - Ordre du jour provisoire annoté 25/03/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/154 Réunion des 27 et 28 octobre 2004 - Ordre du jour provisoire annoté 20/10/2004 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/7 Réunion des 17 et 18 mars 2004 - Ordre du jour provisoire annoté 09/03/2004 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/71 Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat 10/06/2004 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/71/Add.1 Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat - Addendum 23/07/2004 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/75 Réunion des 22 et 23 juin 2004 - Ordre du jour provisoire annoté 15/06/2004 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/8 Réunion du 23 mars 2004 - Projet d'ordre du jour annoté 12/03/2004 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/119 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Ordonnance n° 97 relative aux mesures SPS 20/06/2005 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/120 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Ordonnance n° 181 relative aux mesures SPS 20/06/2005 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/121 Réunion des 29 et 30 juin 2005 - Ordre du jour provisoire annoté 22/06/2005 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/172 [Groupe de travail sur l'accession du Yémen] - Accession du Yémen à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés 06/09/2005 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/172/Rev.1 [Groupe de travail sur l'accession du Yémen] - Accession du Yémen à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 20/06/2006 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/172/Rev.2 [Groupe de travail de l'accession du Yémen] - Accession du Yémen à l'Organisation mondiale du commerce - Résumé factuel des points soulevés - Révision 27/08/2007 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/24 Réunion des 9 et 10 mars 2005 - Ordre du jour provisoire annoté 01/03/2005 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/241 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Renseignements sur les mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2005 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/247 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 14/10/2005 Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/55 [Groupe de travail de l'accession du Tadjikistan à l'OMC] - Accession du Tadjikistan - Résumé factuel des points soulevés 13/04/2005 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/55/Rev.1 [Groupe de travail de l'accession du Tadjikistan à l'OMC] - Accession du Tadjikistan - Résumé factuel des points soulevés - Révision 09/05/2006 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/62 [Groupe de travail de l'accession du Bélarus Accession du Bélarus] - Résumé factuel révisé des points soulevés 26/04/2005 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/11 Réunion des 1er et 2 février 2006 - Ordre du jour provisoire annoté 25/01/2006 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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