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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/331 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail : Observations reçues des Membres - Note du Secrétariat 06/10/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2057 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 03/10/2022 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/22/Rev.1/Corr.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Corrigendum 03/10/2022 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr
G/SPS/R/107 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 22 - 24 juin 2022 - Note du secrétariat 26/09/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/22/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 23/09/2022 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/39 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-quatrième réunion ordinaire - Réunion du 9 au 11 novembre 2022 23/09/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1951/Rev.2 Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne - Révision 16/09/2022 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.169 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 13/09/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/106 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier du Comité SPS sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation en presentiel et via zoom - Note du Secretariat 02/09/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.31
G/TBT/GEN/7/Add.31
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/09/2022 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/8 Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Suspension des travaux du Groupe spécial - Communication du Groupe spécial 01/09/2022 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.168 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 19/08/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/330 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail - Note du Secrétariat 01/08/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1430
G/SPS/GEN/2056
WT/DS613/1
Union européenne - Mesures concernant l'importation d'agrumes en provenance d'Afrique du Sud - Demande de consultations présentée par l'Afrique du Sud 29/07/2022 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/TLS/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 29/07/2022 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2054 Union européenne Abaissement des limites maximales de résidus de clothianidine et de thiaméthoxame pour répondre aux questions environnementales - Communication présentée par l'Union européenne 27/07/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2055 Türkiye Mise à jour des modèles de certificats phytosanitaires délivrés pour l'exportation de végétaux et de produits végétaux en provenance de la Türkiye - Communication présentée par la Türkiye 27/07/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2053 Nicaragua Certificat sanitaire d'exportation - Communication du Nicaragua 15/07/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/329 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Échéancier initial du programme de travail 15/07/2022 Programme de travail SPS - CM12; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.167 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 11/07/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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