G/L/1212 G/SPS/GEN/1608 WT/DS540/1
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Viet Nam
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États-Unis – Certaines mesures concernant les produits du poisson pangasius en provenance du Viet Nam - Demande de consultations présentée par le Viet Nam |
27/02/2018 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Équivalence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1485
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Viet Nam
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Observations formulées par le Viet Nam sur la nouvelle réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire du poisson chat et des produits du poisson chat - Réunion du Comité SPS de l'OMC - Genève (Suisse), 16 - 17 mars 2016 - Communication présentée par le Viet Nam |
18/03/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/791
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Viet Nam
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Révision par l'Australie de l'analyse du risque à l'importation et mesures concernant les crevettes et leurs produits - Déclaration du Viet Nam à la réunion des 27 et 28 juin 2007 |
04/07/2007 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/931
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Viet Nam
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Rapport sur l'hygiène et la sécurité sanitaire des produits alimentaires dans le secteur du poisson basa au Viet Nam - Communication du Viet Nam |
15/06/2009 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1450
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Zambie
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Renseignements actualisés succincts en vue de la réunion du Comité SPS d'octobre - Communication présentée par la Zambie
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02/10/2015 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/156
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Zambie
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Zambie à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
14/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/174
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Zambie
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Demande d'assistance technique - République de Zambie |
19/04/2000 |
Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/836
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Zambie
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Renseignements sur diverses questions SPS - Communication de la Zambie |
27/03/2008 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/941
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Zambie
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Service des normes phytosanitaires et de la phytoquarantaine de l'Institut de recherche agricole de la Zambie - Communication présentée par la Zambie |
17/06/2009 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/965
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Zambie
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Programmes de prospection des organismes nuisibles - Communication présentée par la Zambie |
15/10/2009 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/996
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Zambie
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Rapport sur les activités du service des normes phytosanitaires et de la phytoquarantaine dans le domaine SPS - Communication de la Zambie |
05/03/2010 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/663
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Zimbabwe
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Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par le Zimbabwe |
28/03/2006 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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