Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 308 sur 308   |   Nombre de documents : 6154   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/TPR/S/446 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Jordanie 23/08/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/448 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 12/09/2023 Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/52 [Organe d'examen des politiques commerciales] - Examen des politiques commerciales - Hong Kong, Chine - Rapport du Secrétariat 13/11/1998 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1647 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Juin à septembre 2018 10/10/2018 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/443 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'Organisme international régional contre les laladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'OIRSA à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 29/10/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344 Programme de travail concernant la Declaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treiziéme Conference ministérielle 21/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344/Rev.1 Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treizième Conférence ministérielle - Révision 14/09/2023 Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344/Rev.2 Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport à la treizième Conférence ministérielle - Révision 27/10/2023 Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344/Rev.3 Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du Monde moderne - Projet de rapport à la treizième Conférence ministérielle - Révision 14/11/2023 Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/AZE/4/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 22/05/2023 Rapport; Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/BTN/4/Rev.1 Groupe de travail de l’accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Projet de rapport du Groupe de travail - Révision 03/08/2023 Rapport; Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
PC/IPL/6 Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Recommandation concernant les procédures de notification dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Groupe de contact informel sur l'agriculture approuvé par le Sous-Comité le 18 novembre 25/11/1994 Recommandation; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
LT/UR/A-1A/12 Union africaine (UA); Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/04/1994 Texte juridique; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(96)/DEC/W Conférence ministérielle, Singapour - Projet de Déclaration ministérielle de Singapour 13/12/1996 Texte ministériel {projet}; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 308 sur 308   |   Nombre de documents : 6154   

 
Réinitialiser