G/SPS/1
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Secrétariat de l'OMC
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Procédures de travail du Comité - Adoptées par le Comité à sa réunion des 29 et 30 mars 1995 |
04/04/1995 |
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Note; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/58
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[Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un point d'information unique |
04/04/1995 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/INF/1
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Secrétariat de l'OMC
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Liste des représentants |
29/03/1995 |
Transparence; |
Liste; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/C/M/1
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Conseil du commerce des marchandises - Compte-rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 20 février 1995 |
27/03/1995 |
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Compte rendu; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/2
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Honduras
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Communication de la République du Honduras |
24/03/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/ENQ/1
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Secrétariat de l'OMC
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Points d'information nationaux - Note du Secrétariat |
15/03/1995 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/35
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion des 29 et 30 mars 1994 |
07/03/1995 |
Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/1
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications présentées au titre de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce qui peuvent avoir un intérêt dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
08/02/1995 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/11
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Secrétariat de l'OMC
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[Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Rappel concernant les notifications à présenter au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires |
07/02/1995 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/3/CORR.1
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Secrétariat de l'OMC
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[Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information - Corrigendum |
24/01/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/3
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Secrétariat de l'OMC
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[Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information |
16/01/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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PC/IPL/6
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Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Recommandation concernant les procédures de notification dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Groupe de contact informel sur l'agriculture approuvé par le Sous-Comité le 18 novembre |
25/11/1994 |
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Recommandation; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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PC/IPL/W/1
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Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Dispositions des textes de l'Acte final du Cycle d'Uruguay relatives au mandat et au règlement intérieur des organes établis en vertu de ces textes - Note du secrétariat |
21/06/1994 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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LT/UR/A-1A/12
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Union africaine (UA); Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
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Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires |
15/04/1994 |
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Texte juridique; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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