Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 307 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/931 Secrétariat de l'OMC Treizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2379 Secrétariat de l'OMC Trente et unième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 27 et 28 octobre 2004 14/09/2004 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2835 Secrétariat de l'OMC Trente Sixième Réunion Ordinaire du Rappel des Dates Importantes - Réunion du 28 - 30 juin 2006 31/05/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2771 Secrétariat de l'OMC Trente-cinquième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 29 et 30 mars 2006 02/03/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2499 Secrétariat de l'OMC Trente-deuxième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 9 et 10 mars 2005 08/02/2005 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2946 Secrétariat de l'OMC Trente-huitième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: changement de dates importantes - Réunion des 27 février et 1 mars 2007 18/12/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2727 Secrétariat de l'OMC Trente-quatrième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 1 et 2 février 2006 12/12/2005 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/48
G/L/472
G/LIC/D/33
G/SPS/GEN/276
S/L/101
WT/DS237/1
Équateur Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Demande de consultations présentée par l'Équateur 10/09/2001 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS237/2 Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Demande de participation aux consultations - Communication des Communautés européennes 21/09/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS237/3 Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par l'Équateur 14/06/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS237/4 Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Notification de la solution convenue d'un commun accord 29/11/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/51
G/L/538
G/SPS/GEN/316
WT/DS256/1
Hongrie Turquie - Interdiction à l'importation d'aliments pour animaux domestiques en provenance de Hongrie - Demande de consultations présentée par la Hongrie 07/05/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1179
G/LIC/D/52
G/SPS/GEN/1549
G/TBT/D/50
S/L/414
WT/DS525/1
Fédération de Russie Ukraine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de consultations présentée par la Fédération de Russie 01/06/2017 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/124 Un comité de l'OMC achève l'examen de l'Accord sur les mesures sanitaires - La mise en oeuvre, depuis bientôt quatre ans, de l'Accord "SPS" a permis de clarifier certains problèmes commerciaux 11/03/1999 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1529
G/SPS/GEN/2222
WT/DS624/1
Union européenne - Mesures additionnelles concernant l'importation d'agrumes en provenance d'Afrique du Sud - Demande de consultations présentée par l'Afrique du Sud 24/04/2024 Communication; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.48 Union européenne - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 10/01/2012 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.49 Union européenne - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 10/02/2012 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.53 Union européenne - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 15/06/2012 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1430
G/SPS/GEN/2056
WT/DS613/1
Afrique du Sud Union européenne - Mesures concernant l'importation d'agrumes en provenance d'Afrique du Sud - Demande de consultations présentée par l'Afrique du Sud 29/07/2022 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1419
G/SPS/GEN/1972
WT/DS607/1
Brésil Union européenne - Mesures concernant l'importation de certaines préparations de viandes de volaille en provenance du Brésil - Demande de consultations présentée par le Brésil 11/11/2021 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 307 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser