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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1929/Rev.1 Colombie Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/08/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1609 République dominicaine Déclaration de zones exemptes de la mouche méditerranéenne - Communication présentée par la République dominicaine 27/02/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1662/Corr.1 Mexique 09/11/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/1824 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 23/09/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1825 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 23/09/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1615 Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 29/05/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1616 Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication du Mexique 01/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2107 Mesures relatives à l'établissement des critères de - Régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 09/03/2023 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1547 Paraguay Déclaration de l'état d'urgence phytosanitaire en raison de la présence du criquet (Schistocerca cancellata) dans les départements de l'Alto Paraguay et de Boquerón, région occidentale du Paraguay - Comunication présentée par le Paraguay 13/04/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/86/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 24/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/1552/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat - Corrigendum 24/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/303 Régionalisation : considérations relatives à la santé des animaux dans le cadre du cinquième examen - Communication présentée par les États-Unis 26/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1793 Pérou Autodéclarations du Pérou en tant que pays indemne des maladies causées par le virus de la tête jaune (génotype 1) et le virus de la myonécrose infectieuse - Communication presentee par le Perou 18/06/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1650 Canada Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Expériences et approches de la régionalisation au regard des maladies animales - Communication présentée par le Canada 11/10/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Grippe aviaire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1560 Costa Rica Déclaration de pays exempt de la maladie de Newcastle sous sa forme vélogénique - Communication présentée par le Costa Rica 29/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/24 Fédération de Russie Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Russian Federation experience in the aplication of the regionalization principle - Nikolai Vlasov 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/18 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Regionalization - Recent Panel and Appellate Body decisions - WTO Secretariat 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/25 Afrique du Sud Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Living regionalization - Mpho Maja 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Fièvre aphteuse; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/21 Union européenne Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Regionalization in the European Union - Andrea Gavinelli 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/22 Ukraine Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Experience of Ukraine in the recognition of HAPI regionalization and BSE risk status by trade partners - Olga Shevchenko 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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