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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/561 Brésil Zone exempte de parasites de l'État du Minas Gerais - Micosphaerella fijiensis - Communication du Brésil 31/05/2005 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/562 Brésil Zone exempte de parasites de l'État du Ceará - Anastrepha grandis - Communication du Brésil 31/05/2005 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/562/Add.1 Brésil Zone exempte de parasites de l'état du Ceará - Anastrepha grandis - Communication du Brésil - Addendum 05/05/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/562/Add.2 Brésil Zone exempte de parasites de l'État du Ceará - Anastrepha grandis - Communication du Brésil - Addendum 01/06/2007 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/642 Brésil Zone exempte de parasites de l'État de Rio Grande do Norte - Anastrepha Grandis - Communication du Brésil 20/03/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/906 Philippines Régionalisation - Zones exemptes de parasites - Communication des Philippines 24/02/2009 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/129 Chili Commentaires sur l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Chili 21/03/2003 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/205 Taipei chinois Observations concernant le rapport du Secrétariat intitulé questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (G/SPS/GEN/640) - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/06/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/218 Nouvelle-Zélande Directives pour favoriser la mise en oeuvre dans la pratique de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande au nom des participants au processus de groupes restreints concernant l'article 6 25/02/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/222 Chili Position du Chili concernant les lignes directrices relatives à la régionalisation en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311 Brésil; Union européenne; États-Unis d'Amérique Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis et l'Union européenne 08/03/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.1 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 15/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/311/Add.1/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 01/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.1/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 20/09/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.2 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Observations communiquées par l'OIE - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.2/Corr.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Observations communiquées par l'OIE - Note du Secrétariat - Corrigendum 18/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.3 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner observations - Communiquées par la CIPV - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Pest-free areas - Provisions (Article 6) & Guidelines (G/SPS/48) - WTO Secretariat 09/03/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/31 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Regionalization - Recent Panel and Appellate Body decisions - WTO Secretariat 09/03/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des animaux; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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