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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/550 Secrétariat de l'OMC Réunion des 19 et 20 mars 1997 06/03/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/550/ADD.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 19 et 20 mars 1997 12/03/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/58 [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un point d'information unique 04/04/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/614 Secrétariat de l'OMC Huitième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 1 juillet 1997 09/06/1997 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/622 Secrétariat de l'OMC Réunion des 1er et 2 juillet 1997 20/06/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/622/ADD.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 1er et 2 juillet 1997 25/06/1997 Cohérence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/676 Secrétariat de l'OMC Neuvième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 15 octobre 1997 19/09/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/692 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 octobre 1997 06/10/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/777 Secrétariat de l'OMC Dixième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 12 mars 1998 18/02/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/784 Secrétariat de l'OMC Réunion des 12 et 13 mars 1998 02/03/1998 Cohérence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/838 Secrétariat de l'OMC Onzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité: Réunion du 10 juin 1998 13/05/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/853 Secrétariat de l'OMC Onzième réunion du Réunion du 10 juin 1998 29/05/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/887 Secrétariat de l'OMC Douzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 14/07/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/906 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 septembre 1998 04/09/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/931 Secrétariat de l'OMC Treizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/962 Secrétariat de l'OMC Réunion des 11 et 12 novembre 1998 30/10/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/DSB/136 Organe de règlement des différends - Réunion du 30 juin 2023 20/06/2023 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/GC/41 Conseil général - Réunion les 23 et 24 février 2022 11/02/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/GC/43 Conseil général - Réunion les 9 et 10 mai 2022 29/04/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/1 Secrétariat de l'OMC Soixante deuxième réunion ordinaire : rappel des dates importantes 24/02/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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