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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2197
JOB/GC/388
Conseil général - Réunion extraordinaire du Conseil général - Mercredi 14 février 2024 - Rapport présenté par M. Tayutic Mena Retana, Président du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/02/2024 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.19 Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2023 - Note du Secrétariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.14 Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2024 : informations générales, processus de sélection et formulaire - Note du Secretariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/245 Document de séance non officiel - Sixth review of the operation and implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Committee decisions and documents to be examined as part of the periodic review of the Agreement - Note by the Secretariat 16/02/2024 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2198 Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 19/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2192/Rev.1 Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 22/02/2024 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2199 Rapport de la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) à la réunion du comité SPS des 20-22 mars 2024 pour la période allant de novembre 2023 à février 2024 - Communication présentée par le secrétariat de la CIPV 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2200 Rapport de la GSO sur les activités SPS 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2201 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Mars 2024 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2202 Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 27/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2203 Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de novembre 2023 à février 2024 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 27/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2204 88ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 28/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2205 Renseignements à l'intention des Membres - Présentation du programme d'information Agrinfo, financé par l'UE, sur les nouvelles politiques et réglementations de l'UE - Communication présentée par l'Union européenne 29/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/18 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26 - 29 février 2024 - Projet de Décision concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Groupe africain 29/02/2024 Communication; Décision {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/34 Réunion des 20 - 22 mars 2024 - Ordre du jour annoté 01/03/2024 Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/23 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26-29 février 2024 - Déclaration sur la mise en oeuvre précise, effective et opérationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires et de l'Accord sur les Obstacles Techniques au Commerce relatives au traitement spécial et différencié - Projet 01/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1191
WT/MIN(24)/36
Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26 février - 2 mars 2024 - Declaration sur la mise en œuvre precise, effective et operationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce relatives au traitement special et differencie - Declaration ministerielle - Adoptée le 2 mars 2024 04/03/2024 Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2206 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 11/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2192/Rev.2 Atelier thématique sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 13/03/2024 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2207 Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 13/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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