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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/1095 Secrétariat de l'OMC Quinzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 19/05/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/498 Rappel: Dispositions relatives à la transparence 06/12/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/38 Secrétariat de l'OMC Rapport (1995) du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 21/11/1995 Normes internationales/harmonisation; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/197 Secrétariat de l'OMC Rapport (1997) du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 27/10/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/274 Secrétariat de l'OMC Rapport (1998) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/11/1998 Cohérence; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/337 Rapport (1999) du Conseil du commerce des marchandises 25/10/1999 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/315 Secrétariat de l'OMC Rapport (1999) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 28/07/1999 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/411 Secrétariat de l'OMC Rapport (2000) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 13/11/2000 Cohérence; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/485 Secrétariat de l'OMC Rapport (2001) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 04/10/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/592 Secrétariat de l'OMC Rapport (2002) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 13/11/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/661 Secrétariat de l'OMC Rapport (2003) sur les Activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 18/11/2003 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/709 Secrétariat de l'OMC Rapport (2004) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 08/11/2004 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/755 Secrétariat de l'OMC Rapport (2005) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 01/11/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/794 Secrétariat de l'OMC Rapport (2006) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 30/10/2006 Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/842 Secrétariat de l'OMC Rapport (2007) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 20/11/2007 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/866 Secrétariat de l'OMC Rapport (2008) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 07/11/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/627 Rapport (2009) du Conseil du commerce des marchandises - (Projet) 21/10/2009 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/897 Secrétariat de l'OMC Rapport (2009) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2009 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/118 Secrétariat de l'OMC Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/10/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/134 Rapport du Conseil du commerce des marchandises au Conseil général [1996] 05/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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