Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 304 sur 308   |   Nombre de documents : 6144   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2192 Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 19/12/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/SPS/6 15/01/2024 Ordre du jour; À distribution restreinte En
G/SPS/W/348 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/349 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Les technologies agricoles pour relever les défis SPS du monde moderne - Proposition du Canada 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/350 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par les États-Unis 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/351 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Royaume-Uni 23/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/352 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence des règlementations sanitaires et phytosanitaires : présentation des notifications assez tôt - Proposition présentée par Brésil 24/01/2024 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/353 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par l'Union européenne 24/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/354 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition de séance thématique sur les risques émergents dans le domaine SPS - Communication de l'Union européenne 24/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.2/Rev.2 Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Révision 25/01/2024 Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2193 Modifications des licences, certificats et permis sanitaires et phytosanitaires délivrés par Singapour - Communication présentée par Singapour 31/01/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.24
G/SPS/GEN/804/Rev.16
Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/244 Document de séance non officiel - Sixth review of the operation and implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Overview of thematic sessions and workshops submitted by Members - Note by the Secretariat 01/02/2024 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/43 Quatre-vingt-huitième réunion ordinaire les 20 au 22 mars 2024 02/02/2024 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/71
WT/GC/264
Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Rapport du Président sur le programme de travail 05/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2191/Corr.1 Décision par laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est déclaré zone exempte d'influenza aviaire de type A et de sous type H5N1 - Communication présentée par le Mexique - Corrigendum 05/02/2024 Communication; En distribution non restreinte Fr Es
G/SPS/GEN/2194 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des questions / documents / propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat 07/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2195 Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 08/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.24/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.16/Corr.1
09/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/2196 Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Novembre 2023 - février 2024 - Communication de l'ITC 14/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 304 sur 308   |   Nombre de documents : 6144   

 
Réinitialiser