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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/490 Union européenne Réponse à la Déclaration de la Colombie (G/SPS/GEN/475) et aux commentaires de la Papouasie-Nouvelle-Guinée (G/SPS/GEN/470) - Relatifs à la notification G/SPS/N/DEU/9 (Mesures nationales de l'Allemagne: Ordonnance modifiant l'ordonnance fixant les niveaux maximaux pour les mycotoxines dans les denrées alimentaires et l'ordonnance des denrées alimentaires diététiques) - Communication des Communautés européennes 18/05/2004 Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/533 Union européenne Réponse aux observations de la Colombie - Communication des Communautés européennes 16/11/2004 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/539 Union européenne La traçabilité des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des animaux producteurs de denrées alimentaires et de toute autre substance destinée à être incorporée ou susceptible d'être incorporée dans des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, importés dans la communauté en vue de leur mise sur le marché - Communication des Communautés européennes 04/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/556 Union européenne Mise en oeuvre de la NIMP n° 15 à compter du 1er mars 2005: Nouvelles prescriptions concernant l'importation de matériaux d'emballage à base de bois et de bois d'arrimage pour une meilleure protection protection contre l'introduction dans l'Union européenne de parasites ou de maladies - Communication des Communautés européennes 22/03/2005 Normes internationales/harmonisation; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/557 Union européenne Questions et réponses concernant la procédure à suivre pour obtenir des tolérances à l'importation et l'inscription de substances actives à usage phytopharmaceutique dans la liste des Communautés européennes - Communication des Communautés européennes 29/03/2005 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/588 Union européenne Clarification de l'article 6 de l'Accord SPS - Communication des Communautés européennes 08/07/2005 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/632 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des Communautés européennes 31/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/64 Union européenne Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Dispositions concernant la transparence - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/641 Union européenne Questions et réponses concernant les mesures de lutte contre l'influenza aviaire adoptées par les CE - Communication présentée par les Communautés européennes 20/03/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/65 Union européenne Mesure de quarantaine phytosanitaire prise par la République slovaque pour l'importation de pommes de terre de consommation - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Niveau approprié de protection; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/66 Union européenne Restrictions appliquées par les États-Unis à l'importation de ruminants, de viande et de produits carnés provenant de ruminants et de certains produits issus de ruminants - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/669 Union européenne Assistance technique dans le domaine SPS accordée par les Communautés européennes - Renseignements communiqués par les Communautés européennes 30/03/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/68 Union européenne Mesures en rapport avec le choléra (G/SPS/GEN/53) - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/69 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/69/Add.1 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 - Addendum 07/04/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/699 Union européenne Réponse des Communautés européennes à la communication présentée par le Pérou concernant le Règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par les Communautés européennes 08/06/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/700 Union européenne Consultation publique sur l'évaluation de l'impact du règlement 258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires - Communication présentée par les Communautés européennes 08/06/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/719 Union européenne Appel à observations préliminaires concernant un rapport de la Commission sur les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Communication présentée par les Communautés européennes 08/08/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/742 Union européenne Adaptation du document vétérinaire commun d'entrée au système expert de contrôle des échanges (TRACES) - Communication des Communautés européennes 01/12/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/773 Union européenne Appel à observations préliminaires concernant une consultation de la Commission sur l'examen du règlement (CE) n° 1774/2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Communication présentée par les Communautés européennes 02/05/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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