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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/311/Add.2 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Observations communiquées par l'OIE - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.2/Corr.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Observations communiquées par l'OIE - Note du Secrétariat - Corrigendum 18/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.3 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner observations - Communiquées par la CIPV - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Pest-free areas - Provisions (Article 6) & Guidelines (G/SPS/48) - WTO Secretariat 09/03/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/31 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Regionalization - Recent Panel and Appellate Body decisions - WTO Secretariat 09/03/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des animaux; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie 12/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930/Rev.1 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930/Rev.2 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/08/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1932 Brésil Reconnaissance par l'OIE de six états brésiliens comme indemnes de fièvre aphteuse sans vaccination - Comité SPS de l'OMC - Fonctionnement et mise en œuvre de l'accord SPS - Zones exemptes de parasites et de maladies (régionalisation) - Communication présentée par le Brésil 13/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/307 Brésil Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Régionalisation - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 17/09/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1618 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/298 Union européenne Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Zones exemptes de parasites ou de maladies - Régionalisation (article 6) - Communication présentée par l'Union européenne 04/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1552 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 16/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/17 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Regionalization - Provisions (article 6) and guidelines (G/SPS/48) - WTO Secretariat 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1567 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur la regionalisation - Mardi 11 juillet 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 03/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1755 Chili Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantain pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 20/01/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1929 Colombie Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie 12/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1929/Rev.1 Colombie Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/08/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1609 République dominicaine Déclaration de zones exemptes de la mouche méditerranéenne - Communication présentée par la République dominicaine 27/02/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1662/Corr.1 Mexique 09/11/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte Es

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