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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/237 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé - Réunion des 14 et 15 mars 2001 12/03/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/274 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - Réunion des 10 - 11 juillet 2001 07/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/308 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Commission du Codex Alimentarius - Résumés de réunions récentes 13/03/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/395 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/408 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Intervention de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 24 et 25 juin 2003 20/06/2003 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/492 Colombie Rapport de la Colombie sur la situation en ce qui concerne la fièvre aphteuse et la lutte contre cette maladie - Communication de la Colombie 15/06/2004 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/524 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) - Réunion du Comité du 25 au 27 octobre 2004 25/10/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/565 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Projet et fonds fiduciaire FAO/OMS à l'appui d'une participation renforcée au Codex - Vingt-huitième session, siège de la FAO, Rome (Italie), 4 - 9 juillet 2005 08/06/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/857 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 42ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 24 et 25 juin 2008 23/06/2008 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/871 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS 10/09/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/872 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS 10/09/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/874 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le Domaine SPS 26/09/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/883 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires à la 43ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 8 et 9 octobre 2008 07/10/2008 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/907 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 25 et 26 février 2009 25/02/2009 Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/926 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 23 et 24 juin 2009 08/06/2009 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/948 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 45ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, du 22 au 24 juin 2009 18/06/2009 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/971 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes récentes de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Rapport en vue de la 46ème réunion du Comité SPS - Communication de l'OIE 21/10/2009 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/974 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 46ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 28 et 29 octobre 2009 26/10/2009 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/999 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 17 et 18 mars 2010 08/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/256 Secrétariat de l'OMC Rapport du Groupe de travail spécial des normes SPS privées au Comité SPS 03/03/2011 Normes privées; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es

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