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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/C/W/627 Rapport (2009) du Conseil du commerce des marchandises - (Projet) 21/10/2009 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/525 Conseil du commerce des marchandises - Ordre du jour proposé - Réunion du 15 juillet 2005 11/07/2005 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/499 Conseil du commerce des marchandises - Examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions des États-Unis à la Chine 11/11/2004 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/34 Projet de Rapport (1995) du Conseil du commerce des marchandises 22/11/1995 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/187/Add.3 Council for Trade in Goods - Request for a WTO Waiver - New ACP-EC Partnership Agreement - Addendum 14/04/2000 Communication; Mis en distribution générale En
G/C/W/187/Add.1 Conseil du commerce des marchandises - Demande de dérogation dans le cadre de l'OMC - Nouvel Accord de partenariat ACP/CE - Addendum 17/03/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/159 Projet de rapport (1999) du Conseil du commerce des marchandises 22/09/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/156 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Projet de rapport du Conseil du commerce des marchandises sur l'état d'avancement des travaux 30/06/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/149 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Contributions recues d'autres organes de l'OMC - Note du Secrétariat 14/04/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/137 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation du commerce - Communication de la Suisse 04/03/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/81 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion du Conseil du commerce des marchandises tenue le 15 juillet 2005 01/08/2005 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/8 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 29 janvier 1996 et 14 février 1996 18/03/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/44 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 7 juillet et 16 octobre 2000 30/10/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/41 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William le 15 octobre 1999 22/11/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/38 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard les 25 et 30 mars 199 19/04/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/20 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 11 juin 1997 10/07/1997 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/15 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 1er, 4 et 6 novembre 1996 28/11/1996 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/1 Conseil du commerce des marchandises - Compte-rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 20 février 1995 27/03/1995 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/8/Corr.1
G/SPS/W/27/Corr.1
G/TBT/D/3/Corr.1
WT/DS5/5/Corr.1
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Corrigendum 14/08/1995 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/8/Add.1
G/SPS/W/27/Add.1
G/TBT/D/3/Add.1
WT/DS5/5/Add.1
Corée, République de Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Addendum 24/11/1995 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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