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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/2 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 26 et 27 Juin 1995 - Note du Secrétariat 18/07/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/26 Japon Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 05/07/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/24 Australie Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 04/07/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/25 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis 04/07/1995 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/18/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Existing International Standards: Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 29/06/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/INF/2 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 26/06/1995 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/20 Nouvelle-Zélande Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 22/06/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/22 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Office international des épizooties - Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 63ème session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS 22/06/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zoonoses; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/23 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 22/06/1995 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/2/Add.2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 21/06/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/21 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales existantes - Office international des épizooties (OIE) 21/06/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/19 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 19/06/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/17 Secrétariat de l'OMC Notifications problématiques - Note du Secrétariat 16/06/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/18 Secrétariat de l'OMC Normes internationales existantes - Commission du Codex alimentarius - Note du Secrétariat 16/06/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/16 Secrétariat de l'OMC Cohérence dans les décisions en matière de gestion des risques - Note du Secrétariat 13/06/1995 Cohérence; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/103 Secrétariat de l'OMC Réunion des 26 et 27 juin 1995 09/06/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 17/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/2/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 17/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/15 Secrétariat de l'OMC Clarification suggérée des lignes directrices concernant les notifications - Note du Secrétariat 12/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/14 Union européenne Mise en oeuvre par la Communauté européenne et ses États Membres des prescriptions en matière de notification des mesures SPS 10/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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